CM

5 novembre 2020

Ri 6 délibérations

6

délibérations

3

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Enfance & Jeunesse

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Finances & Budget 3 délibérations
2020

Création d'un budget annexe « Collecte et Valorisation des déchets »

2020

Mutualisation du service « matériel fête » - Participation des communes pour l'année 2020

2020

Budget général / Section de fonctionnement - Décision modificative n° 1 : Ajustements des crédits budgétaires

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2020

Mise à jour du règlement intérieur de l'école de musique intercommunale

2020

ZI Lavigne — Convention de servitudes avec Enedis

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2020

Convention de partenariat avec un médecin référent pour les crèches

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