24 novembre 2020

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Valophis Habitat OPH du Val de Marne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt - Construction de logements situés à M

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Valophis Habitat OPH du Val de Marne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt - Construction de logements situés à C

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Valophis Habitat OPH du Val de Marne suite au réaménagement de prêt - Construction de logements situés à Moissy-Cramayel

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Valophis Habitat OPH du Val de Marne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt - Construction de logements à Moissy-C

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Valophis Habitat OPH du Val de Marne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt - Construction et réhabilitation de lo

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Valophis Habitat OPH du Val de Marne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt - Construction de logements situés à C

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Valophis Habitat OPH du Val de Marne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt - Construction de logements situés à M

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Valophis Habitat OPH du Val de Marne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt - Construction de logements situés à M

Avis sur le dossier de réalisation de la ZAC centre ville à Cesson

Garantie demprunt de la SA dHLM Erilia auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 156 logements situés Ile du Moulin Galant à Villabé

Reversement de la part communale de la taxe d'aménagement de la commune dEvry-Courcouronnes à la communauté dagglomération pour le projet campus 5-Thoison

ZAC Centre Urbain à Evry — Courcouronnes - Avenant n°6 au Traité de Concession à conclure avec la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris

Secteur dit Meulières/60 Arpents/Le Républicain situé à Evry et Ris-Orangis - Convention dintervention foncière à conclure avec lEtablissement Public Foncier dÎle-de-France (EPFIF)"

Construction des Instituts de Formations Paramédicales du C'entre Hospitalier S'ud Francilien à Evry-C'ourcouronnes - Avenant n°1 à la convention financière à c'onclure avec le C'entre Hospitalier S'ud Fran

Rénovation des abords de la gare annexe dEvry-Courcouronnes (lot n°1 : Voirie, génie civil, étanchéité) - Protocole daccord transactionnel à conclure avec les sociétés Jean Lefebvre Ile de France, B

Aménagement du secteur Bois Briard à Evry-Courcouronnes - Avenant n°1 au traité de concession d'aménagement à conclure avec la SPLA-IN Porte sud du Grand Paris et la commune dEvry-Courcouronnes

Opération d'aménagement Bois Briard à Evry-Courcouronnes - Concession d'aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité pour l'année 2019 et bilan prévisionnel pour l'année 2020 établis par la SPL

ZAC Centre Urbain à Evry — Courcouronnes - Concession d'aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité locale pour l'année 2019 et bilan prévisionnel pour l'année 2020 établis par la SPLA-IN Porte

ZAC des Folies à Lisses — Concession d'aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité locale pour l'année 2019 et bilan prévisionnel pour l'année 2020 établis par la SPLA-IN Porte Sud du Grand Pa

ZAC des Aunettes à Evry — Courcouronnes - Concession d'aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité pour l'année 2019 et bilan prévisionnel pour l'année 2020 établis par la SPLA-IN Porte Sud du G

ZAC des Portes de Bondoufle (dit le Grand Parc) à Bondoufle - Concession d'aménagement - Compte-rendu annuel à la Collectivité pour l'année 2019 et bilan prévisionnel pour l'année 2020 établis par la

Garantie demprunt de la SA dHLM Trois Moulins Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 68 logements situés 9 allée des Berberis à Moissy-Cramayel

ZAC de la Ferme dOrangis à Ris — Orangis - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel d'activité 2019 et bilan prévisionnel 2020 établis par la SPLA IN Porte Sud du Grand Paris

ZAC Ferme dOrangis — Avenant n°1 au Traité de Concession d'Aménagement à conclure avec la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris - Délibération modificative

Convention financière avec l'établissement public d'aménagement (EPA) de Sénart pour la construction du groupe scolaire Saint-Exupéry à Saint-Pierre-du-Perray - Avenant n°1

Créations de postes au tableau des effectifs

Gare routière de Cesson — Accueil de la ligne P - Convention d'utilisation à conclure avec Transdev Ile-de-France de Saint-Fargeau-Ponthierry

Procès — verbal du bureau communautaire du 13 octobre 2020

Délégation de service public de c'onception, construction et exploitation d'un réseau de c'ommunications électroniques à très haut d'ébit - Rapport d'activité S'ETHD 2019

Traitement des déchets du terrain Decauville à Corbeil-Essonnes - Protocole daccord à conclure avec la commune de Corbeil-Essonnes

ZAC des Haies Blanches au Coudray — Montceaux - Avenant n°5 au traité de concession d'aménagement

Délégation de service public de chauffage urbain - Rapport d'activité 2019

Délégation de service public de distribution de gaz sur le territoire d'Evry C'entre Essonne, de S'énart en Essonne et des communes de C'esson, C'ombs-la-Ville, L'ieusaint, Moissy-Cramayel, N'andy, Réau, Sa

Délégation de service public de distribution d'électricité de S'énart en Essonne - Rapport d'activité 2019

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative à l'installation de la vidéo-protection sur la Commune de Villabé

Avenant portant novation et extension de la convention du service commun de restauration collective à conclure avec les communes dEvry-Courcouronnes, Lieusaint, Lisses, Nandy et Vert-Saint-Denis - Dé

Pilotage et coordination de létude centralité Evry-Courcouronnes - Avenant n°1 à la convention de prestations de services à conclure avec la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris

Avis sur les demandes de dérogation au repos dominical des communes membres de la communauté dagglomération Grand Paris Seine-Essonne-Sénart pour l'année 2021

Conventions de fourniture et/ou de portage de repas au profit des étudiants pendant la crise s'anitaire

Pratique de la pêche de loisir dans le canal de lOrmoy à Lieusaint - Convention à conclure avec la commune de Lieusaint et l'association La pèche Briarde""

C'érémonie des 91 d'Or 2020 — Convention de partenariat à c'onclure avec le MEDEF Essonne

Garantie dEmprunt de la SEM Genopole pour les travaux d'aménagement autour d'un parking silo situé rue Henri Desbruères à Evry-Courcouronnes et Corbeil-Essonnes

Parcs de stationnement payants de Sénart - Parc relais de Combs-la-Ville/Quincy - Avenant à la convention de financement et d'exploitation à conclure avec Ile-de-France Mobilités, nouveau règlement in

Garantie demprunt de la SA dHLM CDC Habitat Social auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 74 logements situés rue du Multien à Combs-la-Ville

Garantie demprunt de la SA dHLM CDC Habitat Social auprès de la Caisse des dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 96 logements situés Chemin du Moulin de Vaux la Reine à Combs-la-Vill

Mise en oeuvre des actions dans le cadre du projet Construire au futur, Habiter le futur" de la Région Ile-de-France - Action Smart Canopée - Convention de reversement de subvention à conclure avec l'

Dispositif été jeunes 2020 — Demande de subvention auprès du Département de lEssonne

Avenant à la convention de financement pour la gestion et la maintenance des infrastructures de transport en commun du site propre situées sur les communes de Grigny, Ris-Orangis, Evry-Courcouronnes

Plan de formation 2020-2022