1 décembre 2020

Reconduction de l'opération « Chantier d'insertion en environnement » pour la période courant du 01 janvier au 31 décembre 2021

Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents au sein de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain - Année 2021

Fixation du taux promus/promouvables

Modification du tableau des emplois suite à suppressions de postes vacants

Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) / COMPLÈTE LA DÉLIBÉRATION N°246_4/2018 : Extension aux cadres d'emploi

Evolution des critères d'éligibilité au Fonds Régional L'OCCAL pour le soutien à la reprise du tourisme, du commerce de proximité et de l'artisanat dans les territoires

Actualisation de l'AP/CP pour la construction du gymnase de Cintegabelle

Contractualisation de la ligne de crédit de trésorerie 2021 avec l'établissement bancaire la Banque Postale – Budget Général

Budget général / Section de fonctionnement et d'investissement – Décision modificative n° 2 : Ajustements des crédits budgétaires

Budget général — Admission en non-valeur pour créance éteinte

Approbation du règlement intérieur de la communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais