15 décembre 2020

Budget annexe Régie Eau" — Exercice 2020 - Admission en non valeur"

Opération d'aménagement de voiries, gestion des eaux pluviales et interface avec les îlots à construire du quartier Montconseil à Corbeil-Essonnes - Approbation de lavant-projet et confirmation de l'

Régie de l'Eau de Grand Paris Sud — Redevances 2021

Service public de l'eau potable — Redevances 2021

Régie de l'Eau de Grand Paris Sud — Grille des tarifs 2021

Service public de l'eau potable sur la commune du Coudray-Montceaux - choix du mode de gestion - Adoption du principe de sorienter vers la reprise en régie

Service public de l'eau potable sur la commune de Corbeil-Essonnes - Choix du mode de gestion - Adoption du principe de sorienter vers la reprise en régie

Service public de l'eau potable sur le territoire de Sénart - choix du mode de gestion

Régie de l'eau de Grand Paris Sud — Remplacement d'une association

Lancement de la stratégie territoriale de la biodiversité - Demandes de subventions auprès de la Région Ile-de-France

Communication des travaux du bureau communautaire du 13 octobre 2020

Contrat de délégation de service public de l'eau potable sur la commune de Corbeil-Essonnes - Avenant n°4 à conclure avec la société Suez Eau France

Contrat de délégation de service public de l'eau potable sur le territoire de Sénart - Avenant n°7 à conclure avec la société Suez Eau France

Contrat de délégation de service public de l'eau potable sur la commune du Coudray-Montceaux - Protocole de fin de contrat à conclure avec la société Suez Eau France

Budget annexe Eau DSP" — Exercice 2019 - Compte Administratif 2019 et affectation des résultats - Délibération modificative"

Budget annexe Eau DSP" — Exercice 2020 - Budget Supplémentaire 2020 - Délibération modificative"

SIARCE — Désignation d'un représentant à la commission consultative paritaire de l'énergie

Mise à jour du tableau des effectifs

Avenant n°1 à la convention de gestion transitoire par la communauté d'agglomération Grand Paris Sud des compétences transférées à la commune du Coudray-Montceaux

Option pour la TVA — Activité liée à la Caserne de Gendarmerie de Saint-Germain-lès-Corbeil

Création d'une société publique locale pour la gestion mutualisée des stations dépuration dExona et dEvry-Courcouronnes - Désignation des représentants

Mise en débet du comptable de lex communauté dagglomération Les Lacs de lEssonne

Convention relative à la restructuration des commerces du Centre-ville de Savigny-le-Temple

NPRU du Canal à Evry — Courcouronnes - Transfert de lenveloppe régionale au titre de la convention régionale de développement urbain (CRDU) au profit de la commune

Conventions relatives aux PASS n'umériques à c'onclure avec l'ANCT et les communes de C'orbeil-Essonnes, Grigny, Evry-C'ourcouronnes, L'ieusaint, L'isses, Moissy-Cramayel, Ris-Orangis et S'avigny-le-Temple

Convention de service commun archives et documentation 2021-2025

Avenant n°1 à la convention de gestion transitoire par la communauté d'agglomération Grand Paris Sud des compétences transférées à la commune de Saint-Pierre-du-Perray

Avenant n°1 à la convention de gestion transitoire par la communauté d'agglomération Grand Paris Sud des compétences transférées à la commune de Saintry-sur-Seine

Avenant n°1 à la convention de gestion transitoire par la communauté d'agglomération Grand Paris Sud des compétences transférées à la commune de Tigery

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

Avenant n°1 à la convention de gestion technique provisoire par la communauté d'agglomération de la compétence relative aux abris-voyageurs

Aménagement du parc de la ferme du Bois Briard à Evry-Courcouronnes - Approbation de lavant-projet, réévaluation de lenveloppe financière prévisionnelle et de lautorisation de programme

Traité de concession pour la distribution publique de gaz à conclure avec GRDF

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire

Budget Supplémentaire — Exercice 2020 - Budget annexe Aménagement Secteur Hippodrome" - Délibération modificative"

Budget annexe Aménagement Pyramides" — Exercice 2020 - Budget Supplémentaire 2020 - Délibération modificative"

Reconstruction de laire d'accueil pour les gens du voyage sise rue René MAYER à Lieusaint - Approbation du projet et confirmation de lenveloppe prévisionnelle - Demandes de subventions auprès de la

Convention c'adre d'utilisation de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville et du contrat de ville S'énart de la c'ommunauté d'agglomération

Convention c'adre d'utilisation de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville et du contrat de ville d'Evry C'entre Essonne, de S'eine Essonne

Association Départementale pour lInformation sur le Logement (ADIL) de Seine-et-Marne - Désignation d'un représentant au sein de lassemblée générale

Service public de lassainissement — Fixation des redevances 2021

Budget Principal — Exercice 2020 - Admission en non-valeur

Subventions 2020 — Attribution de subventions aux associations et organismes

Subventions 2021 — Versements dacomptes aux associations et organismes

Ouverture anticipée de crédits d'investissement avant vote du budget 2021

Centre de Formation et de Professionnalisation Grand Paris Sud - Avis sur la nomination du Directeur et le projet de budget 2021

Avenants aux conventions davance de trésorerie (MDEF - CFP - MIVE)

Demande de subvention dans le c'adre de la D'otation de S'outien à l'Investissement Local (DSIL) au titre de l'année 2020

Vœu de l'exécutif relatif à l'impact de la crise sanitaire sur les finances de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Attribution d'un fonds de concours additionnel en investissement à la commune de Tigery

Attribution d'un fonds de concours additionnel à la commune de Nandy

Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement à la commune de Moissy-Cramayel

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de S'avigny-le-Temple

Attribution d'un fonds de concours additionnel à la commune de Morsang-sur-Seine

Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement à la commune de Savigny-le-Temple

Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Remplacement d'une association

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de Moissy-Cramayel

Coeur de ville dEtiolles — Aménagement de voiries, gestion des eaux pluviales, aménagement du parvis et de la place de l'église et réaménagement des zones de stationnement - Approbation de lavant-pr

C'onditions générales de vente et tarifs des parcs de stationnement de la c'ommunauté d'agglomération s'itués à Evry-C'ourcouronnes

Institut Mines Telecom Business School — Désignation des représentants

Exercice du droit à la formation des élus

Maison de lemploi et de la formation (MDEF) de Grand Paris Sud - Désignation des représentants

Mission intercommunale vers lemploi (MIVE) - Remplacement d'un représentant

Investissement territorial intégré (ITI) - Avenant n°3 à la convention de délégation de tâches à conclure avec la Région Ile-de-France

Procès — verbal du conseil communautaire du 29 septembre 2020

Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du C'entre aquatique Nymphéa - Avenant n°1 portant sur le versement d'une indemnité d'imprévision à la société C'ICERON

Contrats de territoire et contrats de cohésion sociale et urbaine - Bilan à mi-parcours