19 janvier 2021

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM France Habitation auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt (avenant n°88548)

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM France Habitation auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt (avenant n°88585)

Entretien de la parcelle nord de lilot caravelle située à Evry-Courcouronnes - Convention à conclure avec la commune dEvry-Courcouronnes

Garantie demprunt de la SA dHLM Logirep auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 35 logements situés Chemin de la Ferté à Bondoufle

Garantie demprunt de la SA dHLM Immobilière 3 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 15 logements situés Lot E5 Est ZAC du Grand Parc à Bondoufle

Mise à disposition d'un terrain et gestion d'un site de compostage partagé au centre-ville de Corbeil-Essonnes - Convention à conclure avec la commune de Corbeil-Essonnes et l'association Comité du Ba

Opération de revalorisation du Cirque de lEssonne - Acquisition des parcelles cadastrées B4 et B271 à Villabé auprès de Madame Francine PRETEUR et Madame Michèle GAILLARD et demande de subvention aup

Opération de revalorisation du Cirque de lEssonne – Acquisition d'une surface denviron 9 531 m² située sur la commune de Villabé auprès du Groupement Foncier Agricole des Bas Cornus et demande de su

Travaux de voirie sur le chemin de Halage à Evry-Courcouronnes - Convention de transfert de maitrise douvrage à conclure avec la commune dEvry-Courcouronnes

Travaux damélioration thermique de la médiathèque Elsa Triolet et du conservatoire Olivier Messiaen à Ris-Orangis - Protocole daccord transactionnel à conclure avec La société Italiano Bâtiment

Parc d'activités économiques "Le Bois de lEpine" à Ris-Orangis - Avenant à la promesse de vente d'un terrain au profit de la SCI de lOlive

ZAC Centre Ville (lot M2C) à Grigny — Constitution des servitudes pour lexploitation douvrages d'assainissement appartenant à la communauté dagglomération Grand Paris Sud

Travaux de sécurisation de la route de Saint-Germain à Saint-Germain-lès-Corbeil - Convention financière à conclure avec la commune de Saint-Germain-lès-Corbeil

Avenant n°1 à la convention dintervention foncière à conclure avec la commune de Villabé et lEtablissement Public Foncier dIle-de-France (EPFIF)

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse dEpargne Ile-de-France pour la construction de 26 logements situés rue de Paris à Lisses

Garantie demprunt de la SA dHLM CDC Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 56 logements situés 15 Place de la Commune à Evry-Courcouronnes

Intervention communautaire en faveur du parc privé - Mise en oeuvre du plan de sauvegarde de la copropriété de la Ferme du Temple à Ris-Orangis - Demande de financements

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Plurial Novilia auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation suite au réaménagement de prêt (avenant n°106380)

Garantie demprunt de la SA dHLM 1001 Vies Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 38 logements situés 5 rue Eugène Delaplanche à Combs-la-Ville

Déplacement des réseaux de communications électroniques situés Berges de Seine au Coudray-Montceaux - Convention à conclure avec Orange

Réseau des Médiathèques — Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles dIle-de-France (DRAC) dans le cadre du dispositif d'Education aux Médias et à l'Information

Projet de rénovation urbaine du quartier de la grande Borne à Grigny - Rétrocession du site propre (futur TZEN 4) et Servitude de passage de canalisations deaux usées - Délibération modificative

Avis sur la transformation du Syndicat mixte pour lAssainissement et la Gestion des Eaux du bassin versant Yerres-Seine (SyAGE) en Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion des Eaux (EPAGE)

Etude stratégique épuratoire — Demandes de subventions auprès du Département de lEssonne, du Département de Seine-et-Marne et de lAgence de l'Eau Seine Normandie

Exploitation de la ligne 412 desservant la commune du Coudray-Montceaux - Avenant n°1 à la convention financière à conclure avec la TICE

Création de postes au tableau des effectifs

Procès — verbal du bureau communautaire du 24 novembre 2020

Formations en apprentissage — Conventions de prise en charge financière à conclure avec le CFA EVE, lAFUNA organisme gestionnaire du CFA SUP 2000, le CFA ESGSPORT, LE CFA SUP CAREER, le CFA Faculté d

Gares routières de Cesson et Lieusaint — Moissy - Avenant à la convention d'utilisation à conclure avec les opérateurs de transport

Réseau de transports Seine — Essonne - Avenant n°1 à la convention à conclure avec Ile-de-France Mobilités et Kéolis Seine-Essonne

Avenant n°1 à lavenant dadhésion de la commune de Tigery au service commun dinstruction des autorisations du droit des sols

Gare routière interurbaine Evry — Courcouronnes Centre - Avenant à la convention doccupation aux fins de gestion à conclure avec la SAEM TICE, avenants aux conventions d'utilisation à conclure avec la

Projet Ethnofonik — Protocole daccord transactionnel à conclure avec la MJC de Ris-Orangis

Antenne emploi de Grigny — Demande de subvention auprès du Fonds Social Européen (FSE) au titre de l'année 2020

Démarche attractivité Centre Urbain dEvry-Courcouronnes - Convention de partenariat "Laboratoire urbain place de la Résistance" à conclure avec lENSIIE, la commune dEvry-Courcouronnes et le CAUE 91

Programme "Construire au futur, habiter le futur" de la Région Ile-de-France - Accord de consortium à conclure avec la communauté d'universités et d'établissements (COMUE) "Université Paris-Saclay"

Réseau bus Lacs de lEssonne — Avenant n°1 à la convention à conclure avec Ile-de-France Mobilités et Cars Soeur

Avis sur la modification des statuts du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de la Vallée de lYerres et des Sénarts (SIVOM)