CM

18 mai 2021

Ri 41 délibérations

41

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Environnement

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Finances & Budget

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Délibérations (41)

Urbanisme & Travaux 18 délibérations

Création d'une voie verte le long de la route de Lieusaint à Tigery - Convention de délégation de maîtrise douvrage à conclure avec lEtablissement Public d'Aménagement de Sénart

Rétrocession des espaces et ouvrages publics dans le PAE Parisud I, IV et V Lieusaint-Combs-la-Ville - Avenant n°1 à conclure avec lEPA de Sénart et la commune de Combs-la-Ville

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM 1001 Vies Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement des prêts (avenant n°90486) - Réhabilitation de logements à Evry-

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Parc aux Lièvres-Bras de Fer à Evry-Courcouronnes - Mise à disposition de létude dimpact et du bilan de la mise à disposition

Garantie demprunt de la SEM Genopole auprès de la Caisse dEpargne Ile-de-France pour l'acquisition dactifs immobiliers dans les bâtiments 1 et 2 du Pôle de Vie situé 5, rue Henri Desbruères à Evry-

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM 3 F Seine-et-Marne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt (avenant n°97599) - Construction de logements à Nandy

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM 3 F Seine-et-Marne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement des prêts (avenant n°97572) - Construction et réhabilitation de

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM 3 F Seine-et-Marne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement des prêts (avenant n°97574) - Acquisition à Cesson, Combs-la-Vil

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM 3 F Seine-et-Marne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement des prêts (avenant n°97584) - Acquisition-amélioration de 15 log

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM 3 F Seine-et-Marne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement des prêts (avenant n°97587) - Acquisition de 70 logements situés

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 154 logements situés rue de la Poterie à Corbeil-Essonnes

Travaux de voirie du centre bourg de la commune de Réau modifiant la signalisation lumineuse tricolore au croisement des rues Frédéric Sarazin et dOurdy - Convention de transfert de maîtrise douvrag

Garantie demprunt de la SA dHLM 1001 Vies Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 38 logements situés 5 rue Eugène DELAPLANCHE à Combs-la-Ville - Délibé

Réhabilitation des Arènes de l'Agora à Evry-Courcouronnes - Protocole transactionnel à conclure avec lentreprise SPIE Batignolles/Boyer

Dispositif 100 Quartiers innovants et écologiques" - Projet des Horizons (ZAC Canal-Europe) dans le cadre du volet territorial du CPER 2015-2020 - Convention cadre à conclure avec la Région Ile-de-Fra

SA dHLM Les Résidences Yvelines Essonne — Convention de prêt daction à conclure avec le Département de lEssonne

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour la réalisation d'une étude pré-opérationnelle préalable à la convention NPNRU Grande Borne et à la création de la ZAC Grande Borne ouest à Gri

Offre de concours de la société LSGI pour la réalisation des travaux d'aménagement de la Place des terrasses à Evry-Courcouronnes

Environnement 6 délibérations

Schéma d'irecteur de la production d'énergies renouvelables et de récupération - Demandes de subventions auprès de la Banque des Territoires, de la Région Ile-de-France et de l'ADEME

Procès — verbal du bureau communautaire du 23 mars 2021

Déplacement des réseaux de communications électroniques situés Berges de Seine au Coudray-Montceaux - Convention à conclure avec Orange

Création de postes au tableau des effectifs

Destruction de loeuvre Les Oiseaux" à Evry-Courcouronnes - Protocole daccord transactionnel à conclure avec les ayants droits de Monsieur Pierre Théron et convention de participation financière à co

Avis défavorable de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart concernant les travaux envisagés par le SEDIF portant sur le process de traitement de l'eau sur son usine de pota

Finances & Budget 5 délibérations

Régie Le Plan — Demandes de subventions de fonctionnement et d'investissement auprès de la Direction Régionale Des Affaires Culturelles DIle-De-France (DRAC), de la Région Ile-De-France, du Départeme

Service arts visuels — Demandes de subventions auprès de la Région Ile-de-France, de la Direction Régionale des Affaires Culturelles dIle-de-France et de la Direction des Services Départementaux de l

Bibliothèque Numérique de Référence (BNR) - Demande de subvention au titre de la Dotation Générale de Décentralisation (DGD) 2021 à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) dIle-de-Fran

D'otation Politique de la Ville 2021 (DPV) – Appel à projets - D'emande de financement

Relations internationales et européennes - Projet Pour une gouvernance partagée 2" - Convention à conclure avec lInstitut National de l'Economie Circulaire (INEC)"

Autres decisions 5 délibérations

Opération de revitalisation de territoire Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart - Convention à conclure avec la commune dEvry-Courcouronnes, la commune de Corbeil-Essonnes, l'Etat et la Banque des Ter

Ouvrage dart situé Grande Rue limitrophe entre les communes de Villabé et de Corbeil-Essonnes - Convention à conclure avec les communes de Villabé et Corbeil-Essonnes

Approbation du règlement de télétravail de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Avis sur la modification des statuts du Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS)

Mise en oeuvre des actions dans le cadre du projet Construire au futur, habiter le futur" de la Région Ile-de-France - Action Intelligence artificielle au service dhabiter le futur et des Smart Terri

Ressources humaines 2 délibérations

Accompagnement des demandeurs d'emploi et des entreprises du territoire - Convention de partenariat à conclure avec Pôle Emploi

Appel à Projet du Plan d'Investissement dans les Compétences (PIC) 100% inclusion dénommé «AVEC elles» - Accord de consortium à conclure avec la Maison de lEmploi et de la Formation de Grand Paris Su

Vie associative 2 délibérations

Pratique de la pêche de loisir dans le bassin de Lugny et létang des Maillettes - Convention à conclure avec la commune de Moissy-Cramayel et l'association lEsturgeon Moisséen"

Convention de partenariat relative à la prise en charge médicale des étudiants et apprentis du territoire de la communauté dagglomération Grand Paris Sud

Social & Santé 2 délibérations

Antenne Emploi de Grigny — Demande de subvention auprès du Fonds Social Européen au titre de l'année 2021

Portage immobilier et foncier au sein de 6 copropriétés dégradées du quartier des Pyramides à Evry-Courcouronnes - Cession à CDC Habitat Social des lots de copropriété n° 132 - 12 et 13 de la Résidenc

Transport & Mobilité 1 délibération

Réalisation d'un Centre Opérationnel de Bus (COB), site du Bois Bailleul à Bondoufle - Cession d'un terrain au profit dIle-de-France Mobilités

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