CM

4 mai 2021

Ri 13 délibérations

13

délibérations

5

Ressources humaines

4

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Ressources humaines 5 délibérations
2021

ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°2020-149 SUITE A ERREUR MATÉRIELLE - COMPLÈTE LA DÉLIBÉRATION N°246_4/2018 : Extension du RIFSEEP aux cadres d'emplois éligibles et complément d'informations sur l

2021

Création d'un emploi non permanent — Contrat de projet - Conseiller numérique France Services (C)

2021

Institution de l'indemnité dheures supplémentaires d'enseignement

2021

Modifications statutaires du SIVOM SAGe

2021

Ouverture de trois postes suite à réussite à concours

Finances & Budget 4 délibérations
2021

Mise en place d'un fonds de concours pour la construction d'une Aire d'Accueil des Gens du Voyage entre la Communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais et la commune de Auterive

2021

Révision de la tarification de l'école de musique intercommunale

2021

Mise en place du futur schéma de collecte / TEOMI - Création d'une régie pour la vente de badges pour identification des usagers aux points d'apport volontaire

2021

Remise gracieuse au profit d'un usager de l'école de musique intercommunale Nicole BONAY

Environnement 2 délibérations
2021

Convention de mise à disposition avec le SMEA 31 pour l'occupation de l'ocaux au s'ein du pôle environnement

2021

Convention de mise à disposition avec le SYMAR Val d'Ariège pour l'occupation de l'ocaux au s'ein du pôle environnement

Culture & Patrimoine 1 délibération
2021

Convention de servitude de réseau avec ENEDIS pour emprunt du domaine public CCBA/ZI POMPIGNAL

Social & Santé 1 délibération
2021

Approbation d'un règlement de fonctionnement des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH)

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