4 mai 2021
13
délibérations
5
Ressources humaines
4
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°2020-149 SUITE A ERREUR MATÉRIELLE - COMPLÈTE LA DÉLIBÉRATION N°246_4/2018 : Extension du RIFSEEP aux cadres d'emplois éligibles et complément d'informations sur l
Création d'un emploi non permanent — Contrat de projet - Conseiller numérique France Services (C)
Institution de l'indemnité dheures supplémentaires d'enseignement
Modifications statutaires du SIVOM SAGe
Ouverture de trois postes suite à réussite à concours
Mise en place d'un fonds de concours pour la construction d'une Aire d'Accueil des Gens du Voyage entre la Communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais et la commune de Auterive
Révision de la tarification de l'école de musique intercommunale
Mise en place du futur schéma de collecte / TEOMI - Création d'une régie pour la vente de badges pour identification des usagers aux points d'apport volontaire
Remise gracieuse au profit d'un usager de l'école de musique intercommunale Nicole BONAY
Convention de mise à disposition avec le SMEA 31 pour l'occupation de l'ocaux au s'ein du pôle environnement
Convention de mise à disposition avec le SYMAR Val d'Ariège pour l'occupation de l'ocaux au s'ein du pôle environnement
Convention de servitude de réseau avec ENEDIS pour emprunt du domaine public CCBA/ZI POMPIGNAL
Approbation d'un règlement de fonctionnement des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH)
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