CM

25 mai 2021

Ri 47 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Urbanisme & Travaux

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Délibérations (47)

Autres decisions 19 délibérations

SIREDOM — Désignation de deux délégués titulaires et de trois délégués suppléants

NPRU Parc aux Lièvres à Evry — Courcouronnes - Avenant n°1 à la convention quartier pluriannuelle de renouvellement urbain

Procès — verbaux des conseils communautaires des 9 février et 30 mars 2021

NPNRU de la communauté dagglomération Grand Paris Sud - Avenant n°1 à la convention cadre pluriannuelle de renouvellement urbain à conclure avec lANRU

Partenariat Public Privé pour l'entretien et la maintenance des installations déclairage public et de signalisation tricolore au bénéfice des communes de Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Mo

Partenariat Public Privé pour l'entretien et la maintenance des installations déclairage public et équipements connexes au bénéfice de la commune de Nandy - Bilan annuel SPIE CITYNETWORKS

Partenariat Public Privé pour l'entretien et la maintenance des installations déclairage public et équipements connexes au bénéfice de la commune de Savigny-le-Temple - Bilan annuel SPIE CITYNETWORKS

Sénartaise 2021 — Montant des droits dinscription de la Sénartaise connectée

SPLA — IN Porte S'ud du Grand Paris - Désignation d'un représentant au s'ein de l'assemblée générale et du conseil d'administration

SYMPAV SMO Pôle d'activité de Villaroche - Désignation d'un représentant s'uppléant

Ecole de la deuxième chance en Essonne (E2C Essonne) - Désignation d'un représentant

Etablissements publics locaux denseignement - Désignation de cinq représentants

Régie Le Plan — Désignation d'un représentant

Commission de contrôle financier — Désignation d'un membre

Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Désignation de deux membres

Syndicat mixte Orge — Yvette-Seine (SMOYS) - Désignation d'un représentant titulaire

Installation de conseillers communautaires

SPL C'onfluence S'eine Essonne Energie — Remplacement d'un représentant

Chambre régionale des comptes d'Ile — de-France - Contrôle organique de la c'ommunauté d'agglomération Grand Paris S'ud S'eine-Essonne-S'énart - Rapport d'observations d'éfinitives - C'ahier n°2 : politique d

Environnement 7 délibérations

Election d'un délégué au bureau de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Communication des travaux du bureau communautaire du 23 mars 2021

Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement de l'Essonne (C'AUE 91) - Désignation d'un représentant

Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et du cycle de l'eau (SIARCE) - Désignation d'un délégué titulaire

Agence locale de l'énergie et du climat (ALEC) - Désignation d'un représentant

Régie de l'eau de Grand Paris Sud — Désignation de deux membres

Modification de la délégation d'attributions du conseil c'ommunautaire au bureau c'ommunautaire, au Président et au Vice-président en charge de la c'ommande publique

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Réaménagement de la place du Comte Haymon à Corbeil-Essonnes - Modification du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Demandes de subventions

Aménagement du terrain familial locatif à destination des gens du voyage à Bondoufle - Approbation du programme de travaux, de lenveloppe financière prévisionnelle et création de lautorisation de pr

Valorisation énergétique du site épuratoire Exona-Evry-Courcouronnes - Approbation et attribution du contrat de concession de service public à la SPL Confluence Seine Essonne Energie

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire

SEM Essonne Aménagement — Désignation d'un représentant

Administration 4 délibérations

Election d'un Vice — Président de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Commission dappel doffres (CAO) — Election d'un membre titulaire

Commission de délégation de service public (CDSP) - Election d'un membre titulaire

Commissions thématiques — Election des membres

Vie associative 3 délibérations

Vidéo — protection aux abords d'équipements communautaires - Convention de partenariat à conclure avec la commune de Bondoufle

Association OSER — Désignation d'un représentant

Association Choose Paris Region — Adhésion à la Charte Attractivité de l'Ile-de-France et approbation de la convention de partenariat

Transport & Mobilité 2 délibérations

Modification des modalités financières de stationnement dans les aires d'accueil pour les gens du voyage

Parcs de stationnement de Grand Paris Sud - Secteur Evry-Courcouronnes - Concession de service public - Choix du concessionnaire

Sport 2 délibérations

Association Cluster Grand Paris Sport — Désignation d'un représentant suppléant

SAEM TICE (Transports Intercommunaux Centre Essonne) - Désignation d'un représentant au conseil dadministration

Finances & Budget 1 délibération

Subventions 2021 — Attribution de subventions aux associations et organismes

Sécurité 1 délibération

Partenariat Public Privé pour l'entretien et la maintenance des installations déclairage public et de signalisation tricolore, vidéosurveillance et illuminations festives au bénéfice de la commune de

Social & Santé 1 délibération

SPL des Territoires de l'Essonne — Projet d'augmentation du c'apital social en n'uméraire - Approbation du projet de modification statutaire

Ressources humaines 1 délibération

Association Dynamique Emploi — Désignation d'un représentant

Culture & Patrimoine 1 délibération

Théâtre de lAgora, scène nationale dEvry-Courcouronnes et de lEssonne - Désignation d'un représentant

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