24 mai 2022
17
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Zone d'aménagement Concerté (ZAC) Canal — Europe/Les Horizons à Evry-Courcouronnes - Approbation du programme des équipements publics et du dossier de réalisation
Station dépuration dEvry — Courcouronnes - Constitution d'une servitude pour la construction et lexploitation des ouvrages de distribution du gaz au profit de GRDF
ZAC centre Ville (Lot M2C) à Grigny — Constitution de droits réels de jouissance spéciale pour lexploitation douvrages d'assainissement appartenant à la communauté dagglomération Grand Paris Sud
Garantie demprunt de la SA dHLM CDC Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 90 logements situés 74 avenue Henri Dunant à Corbeil-Essonnes
Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 169 logements situés sur plusieurs adresses à Evry-Courcouronnes
Garantie demprunt de la SA dHLM Immobilière 3 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 35 logements situés ZAC de la Clé Saint-Pierre opération 3317L à Saint-Pierre-
Garantie demprunt de la SA dHLM Antin Résidences auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 32 logements - Opération Soisy-sur-Seine - République, sise boulevard de la R
Garantie demprunt de la SA dHLM Antin Résidences auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 8 logements - Opération Soisy lEglise sise boulevard de la République à Sois
Construction d'une médiathèque à Bondoufle - Demandes de subventions au titre de la D'otation Générale de D'écentralisation (DGD) Bibliothèques 2022 à la D'irection Régionale des Affaires C'ulturelles (DR
Convention avec C'oca — C'ola et S'uez Eau France - Apport à la station d'épuration d'Évry-C'ourcouronnes en vue du traitement des effluents non d'omestiques – Avenant n°2
Procès — verbal du bureau communautaire du 15 mars 2022
Création de postes au tableau des effectifs
Régie Le Plan — Demandes de subventions de fonctionnement et d'investissement auprès de la Direction Régionale Des Affaires Culturelles d'Ile-de-France (DRAC), de la Région Ile-de-France, du Départeme
LEmpreinte à Savigny — le-Temple - Demandes de subventions pour l'année 2022 auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles dIle-de-France (DRAC), de la Région Ile-de-France, du Département
Convention tripartite pour la réalisation de travaux dans le parking d'énommé "Terrasses" à Evry-C'ourcouronnes à c'onclure avec LSGI et EFFIA
Avis relatif à la reprise par la communauté dagglomération Val dYerres Val de Seine de la compétence propreté urbaine exercée par le SIVOM de la vallée de lYerres et des Sénarts
Salon global industrie 2022 — Contrat de participation en sous location à conclure avec Grand Orly Seine Bièvre
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