CM

3 mai 2022

Ri 13 délibérations

13

délibérations

5

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

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Délibérations (13)

Culture & Patrimoine 5 délibérations
2022

ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2021 — 25 du 05 janvier 2021 suite au retrait de l'entreprise STAS à qui le terrain avait été initialement attribué : Lotissement ERIS – ZI Pompignal à Miremont – Ces

2022

ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2021 — 24 du 05 janvier 2021 suite au retrait de l'entreprise FIRST SELLER à qui le terrain avait été initialement attribué : Lotissement ERIS – ZI Pompignal à Miremo

2022

ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2021 — 24 du 05 janvier 2021 suite au retrait de l'entreprise FIRST SELLER à qui le terrain avait été initialement attribué : Lotissement ERIS – ZI Pompignal à Miremo

2022

Annule et remplace la délibération 2022/17 - Convention de mise à disposition des installations sportives de Cintegabelle (gymnase et vestiaires) au profit du collège

2022

ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2021 — 25 du 05 janvier 2021 suite au retrait de l'entreprise STAS à qui le terrain avait été initialement attribué : Lotissement ERIS – ZI Pompignal à Miremont – Ces

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2022

Maîtrise d'œuvre pour les travaux de reconstruction de la déchèterie d'Auterive et la construction d'une plateforme de déchets verts - Avenant n°1 de fixation de rémunération de la maîtrise d'œuvre et

2022

Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité

2022

Reconstruction de la déchèterie d'Auterive : nouvelle proposition réalisée par le maître d'œuvre et calendrier de déploiement

Ressources humaines 3 délibérations
2022

Modification du tableau des emplois suite à suppressions de postes vacants

2022

Ouverture d'un poste d'adjoint technique territorial à temps complet

2022

SIVOM Saudrune Ariège Garonne (SAGe) — Modifications statutaires

Social & Santé 1 délibération
2022

Détermination du nombre de représentants titulaires du personnel au Comité Social Territorial

Autres decisions 1 délibération
2022

Adoption de la convention territoriale globale

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