3 mai 2022
13
délibérations
5
Culture & Patrimoine
3
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
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Délibérations (13)
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2021 — 25 du 05 janvier 2021 suite au retrait de l'entreprise STAS à qui le terrain avait été initialement attribué : Lotissement ERIS – ZI Pompignal à Miremont – Ces
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2021 — 24 du 05 janvier 2021 suite au retrait de l'entreprise FIRST SELLER à qui le terrain avait été initialement attribué : Lotissement ERIS – ZI Pompignal à Miremo
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2021 — 24 du 05 janvier 2021 suite au retrait de l'entreprise FIRST SELLER à qui le terrain avait été initialement attribué : Lotissement ERIS – ZI Pompignal à Miremo
Annule et remplace la délibération 2022/17 - Convention de mise à disposition des installations sportives de Cintegabelle (gymnase et vestiaires) au profit du collège
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2021 — 25 du 05 janvier 2021 suite au retrait de l'entreprise STAS à qui le terrain avait été initialement attribué : Lotissement ERIS – ZI Pompignal à Miremont – Ces
Maîtrise d'œuvre pour les travaux de reconstruction de la déchèterie d'Auterive et la construction d'une plateforme de déchets verts - Avenant n°1 de fixation de rémunération de la maîtrise d'œuvre et
Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité
Reconstruction de la déchèterie d'Auterive : nouvelle proposition réalisée par le maître d'œuvre et calendrier de déploiement
Modification du tableau des emplois suite à suppressions de postes vacants
Ouverture d'un poste d'adjoint technique territorial à temps complet
SIVOM Saudrune Ariège Garonne (SAGe) — Modifications statutaires
Détermination du nombre de représentants titulaires du personnel au Comité Social Territorial
Adoption de la convention territoriale globale
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