31 mai 2022
19
délibérations
4
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
4
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
La Seine en Partage et ses Affluents — Adhésion de la communauté agglomération Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart et désignation des représentants
SPL C'onfluence S'eine Essonne Energie — Modification des statuts et du pacte d'actionnaires
Autorisation donnée au comptable public de la communauté dagglomération Grand Paris Sud de procéder à une régularisation par le biais du compte 1068 "excédant de fonctionnement capitalisé" - Correcti
Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart - SEM Genopole - Avance en compte courant dassociés
Projet de renouvellement urbain du Canal à Evry-Courcouronnes - Aménagement du Parc du Bois de mon Coeur - Approbation de lavant-projet - Confirmation de lenveloppe financière - Modification des cré
Convention c'onstitutive d'un groupement entre autorités c'oncédantes (GPS-S'IARCE) en vue de la passation et de l'exécution d'une concession portant sur la valorisation énergétique du s'ite d'Exona-Evry-
Reconstruction avec financement, gestion énergétique et maintenance à garantie de résultats des installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore situées sur les communes de Mor
Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire
Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement à la commune de Combs-la-Ville
Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement à la commune de Nandy
Attribution d'un fonds de c'oncours en investissement à la commune de N'andy
Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement à la commune de Grigny
Théâtre de Corbeil — Essonnes et du Silo - Modification des tarifs billetterie et bar
Subventions 2022 — Attribution de subventions aux associations et organismes
Procès — verbal du conseil communautaire du 7 avril 2022
Composition des instances pour les élections professionnelles
Communication des travaux du bureau communautaire du 15 mars 2022
Convention portant constitution d'une mission de préfiguration du Syndicat Mixte Fermé dapprovisionnement en eau
Université dEvry — Val-dEssonne - Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) - Remplacement des représentants
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