27 septembre 2022

Déploiement du Wifi public territorial

Projet Attractivité du centre urbain dEvry-Courcouronnes secteur Agora-Terrasses-Mazières - Maîtrise douvrage et définition des objectifs et des modalités de concertation

Opération de renouvellement urbain du quartier des Tarterêts à Corbeil-Essonnes - Approbation de lintérêt général de l'opération dans le cadre de la déclaration de projet

Partenariat public privé pour l'entretien et la maintenance des installations déclairage public et équipements connexes au bénéfice de la commune de Nandy - Bilan annuel Spie Citynetworks 2021

Partenariat public privé pour l'entretien et la maintenance des installations déclairage public et équipements connexes au bénéfice de la commune de Savigny-le-Temple - Bilan annuel Spie Citynetworks

Partenariat public privé pour l'entretien et la maintenance des installations déclairage public et équipements et de signalisation tricolore au bénéfice des communes de Saint-Pierre-du-Perray, Saintr

Adoption du règlement de service de lassainissement collectif

Scène N'ationale de l'Agora — Exonération de la c'otisation foncière des entreprises (CFE)

Convention de participation financière au raccordement de la résidence du parc Petit Bourg au réseau de chaleur dEvry-Courcouronnes, à conclure avec Grand Paris Sud Energie Positive au titre du fonds

Communication des travaux du bureau communautaire du 24 mai 2022

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte et délimination des déchets - Année 2021

Réaménagement de la Médiathèque Raymond Queneau dans la Grande Halle Freyssinet - Quartier des Docks à Ris-Orangis - Augmentation de lenveloppe financière prévisionnelle et de lautorisation de progr

Nouveau programme national de renouvellement urbain du quartier Grigny 2 à Grigny - Candidature au label EcoQuartier

Convention portant constitution d'une mission de préfiguration du Syndicat Mixte Fermé Eau du Sud Francilien

Adhésion de Grand Paris Sud à l'association Coordination Eau Ile-de-France - Approbation des statuts et désignation d'un représentant à lassemblée générale

MOTION — Coûts de l'énergie, inflation, baisse des dotations : sans régulation, les collectivités ne pourront plus investir dans la transition écologique et pour les services publics. Les élus de Gran

Aménagement des espaces publics et voiries, quartier Centre-ville à Moissy-Cramayel - Convention de transfert de maîtrise douvrage à conclure avec la commune de Moissy-Cramayel - Approbation du progr

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire

Travaux de relocalisation du centre des musiques Didier Lockwood à Evry-Courcouronnes - Réévaluation de lenveloppe financière prévisionnelle et de lautorisation de programme

Attribution d'un fonds de c'oncours en investissement à la commune de Villabé

Attribution d'un fonds de c'oncours en investissement à la commune de Saint-Pierre-du-Perray

Attribution d'un fonds de c'oncours en investissement à la commune de C'esson

Subventions 2022 — Attribution de subventions aux associations et organismes

Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Répartition exercice 2022

NPRU Canal — Transfert de la subvention régionale au titre de la convention régionale de développement urbain au profit de la commune dEvry-Courcouronnes pour l'opération de requalification du groupe

SPL des territoires de l'Essonne — Approbation de l'augmentation du c'apital social et de la modification statutaire

Procès — verbal du conseil communautaire du 28 juin 2022

Partenariat public privé pour l'entretien et la maintenance des installations déclairage public, de signalisation tricolore, vidéosurveillance et illuminations festives au bénéfice de la commune de M