22 novembre 2022

Travaux de voirie sur le Chemin de Ris à Corbeil à Evry-Courcouronnes - Convention de mandat de maitrise douvrage à conclure avec la commune dEvry-Courcouronnes

Commune de Ris — Orangis - Rétrocession au profit de la communauté dagglomération Grand Paris Sud de la coulée verte reliant le Bois de Saint Eutrope à la Vallée de la Seine

ZAC des Folies à Lisses — Concession d'aménagement - Compte-rendu à la collectivité pour l'année 2021 et bilan prévisionnel pour l'année 2022 établis par la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris

ZAC des Portes de Bondoufle (dit le Grand Parc) à Bondoufle - Concession d'aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité pour l'année 2021 et bilan prévisionnel pour l'année 2022 établis par la

ZAC des Folies à Lisses — Concession d'aménagement - Avenant n°2 au Traité de Concession d'aménagement à conclure avec la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris

ZAC Parc aux Lièvres — Bras de Fer à Evry-Courcouronnes - Concession d'aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité locale pour l'année 2021 et bilan prévisionnel pour l'année 2022 établis par la

ZAC Canal — Europe/ Les Horizons à Evry-Courcouronnes - Concession d'aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité locale pour l'année 2021 et bilan prévisionnel pour l'année 2022 établis par Gran

Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - Participation à l'opération programmée damélioration de lhabitat - Copropriété dégradée sur la copropriété Clos des Aunettes à Evry-Cour

ZAC du Centre Urbain à Evry — Courcouronnes - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité locale pour l'année 2021 et bilan prévisionnel pour l'année 2022 établis par la SPLA-IN Por

ZAC du Val de Ris à Ris — Orangis - Concession d'aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité locale pour l'année 2021 et bilan prévisionnel pour l'année 2022 établis par Grand Paris Aménagement

Opération d'aménagement Bois Briard à Evry-Courcouronnes - Concession d'aménagement - Compte-rendu annuel de la collectivité locale pour l'année 2021 et bilan prévisionnel pour l'année 2022 établis pa

ZAC des Aunettes à Evry — Courcouronnes - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité locale pour l'année 2021 et bilan prévisionnel pour l'année 2022 établis par la SPLA-IN Porte S

ZAC de la Ferme dOrangis à Ris — Orangis - Concession d'aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité locale 2021 et bilan prévisionnel pour l'année 2022 étalbis par la SPLA-IN Porte Sud du Grand

Parc d'activités du Bois de lEpine à Ris-Orangis - Vente d'un terrain au profit de la SCI 12 Front Populaire (Société SEDIS Alimentaire)

Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - Participation à la mission transitoire de suivi-animation sur 6 copropriétés du quartier des Pyramides à Evry-Courcouronnes

Rétrocession des emprises foncières et des équipements publics dans la ZAC du Fresne à Saint-Pierre-du-Perray - Convention à conclure avec LEPA Sénart

Protocole de cofinancement de létude pour le développement de loutil SIG danalyse stratégique du foncier de la communauté dagglomération Grand Paris Sud à conclure avec l'établissement public fonc

Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - Participation aux plans de sauvegarde du quartier des Pyramides à Evry-Courcouronnes - Année 2021/2022

Convention relative à la mise en oeuvre et au financement des bornes enterrées dapport volontaire des déchets à conclure avec Grand Paris Aménagement - Opération d'aménagement du Coeur de ville de Gr

Maintenance des bornes dinformations voyageurs (BIV) raccordées sur le réseau déclairage public - Convention d'exploitation et de maintenance à conclure avec la TICE

Raccordement du groupe scolaire Simone Veil et du dojo au réseau de chauffage urbain de la ZAC du grand parc à Bondoufle - Convention financière à conclure avec la commune de Bondoufle

Délégation de service public du réseau de chaleur Grand Paris S'ud Energie Positive (GPSEP) - Rapport d'activité 2021

Réseau de chaleur du quartier du Grand Parc à Bondoufle - Synthèse d'exploitation 2021

Procès — verbal du bureau communautaire du 4 octobre 2022

Réseau des médiathèques de Grand Paris Sud - Adhésion au dispositif transitoire Contrat Territoire Lecture - Avenant au contrat CTL à conclure avec la Direction régionale des affaires culturelles (DRA

Convention relative au reversement d'une participation correspondant au financement douvrages d'assainissement dans le cadre d'une extension de réseau deaux pluviales rue de la Ferté Alais à Ormoy e

Créations et suppressions de postes au tableau des effectifs

Aire d'accueil pour les gens du voyage sise rue Charles FABRY à Combs-la-Ville - Demande de subvention auprès de l'Etat pour le remplacement des chauffe-eau

Délégation de service public de distribution de gaz de Grand Paris S'ud - Rapport d'activité 2021

Délégation de service public de distribution d'électricité de Grand Paris S'ud sur le territoire de S'énart en Essonne - Rapport d'activité 2021

Délégation de service public de distribution d'électricité de Grand Paris S'ud sur la commune de L'ieusaint - Rapport d'activité 2021

Délégation de service public de distribution d'électricité de Grand Paris S'ud sur la commune de Moissy-Cramayel - Rapport d'activité 2021

Délégation de service public de distribution d'électricité de Grand Paris S'ud sur la commune de Vert-Saint-D'enis - Rapport d'activité 2021

Délégation de service public de distribution d'électricité de Grand Paris S'ud sur la commune de C'ombs-la-Ville - Rapport d'activité 2021

Avis sur les demandes de dérogation au repos dominical pour les commerces pour l'année 2023 déposées par les communes de Grand Paris Sud

Avenant dadhésion de la commune de Saint-Pierre-du-Perray au service commun dinstruction des autorisations du droit des sols et avenant n°2 à la convention de création de ce service

Gares routières de Lieusaint — Moissy et de Cesson - Avenant n°3 aux conventions d'utilisation

Réalisation d'une unité commune dépuration sur le site Exona situé 1-3 rue des Paveurs à Evry-Courcouronnes - Convention à conclure avec l'Etat et la Société Publique Locale Confluence Seine - Modifi

Protection sociale complémentaire pour les agents de la communauté dagglomération Grand Paris Sud - Modification de la participation de lemployeur pour le risque prévoyance dans le cadre de la conve

Antenne Emploi de Grigny — Approbation d'une demande de subvention auprès du Fonds Social Européen (FSE) au titre de l'année 2022

Gestion urbaine et sociale de proximité de la copropriété de Grigny 2 - Demandes de subvention auprès de lANAH au titre de l'année 2022

Convention de partenariat relative à la mise en œuvre d'une permanence d'accueil, dinformation et d'orientation du public en recherche d'emploi dans le quartier de la Grande Borne à Grigny

Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) des étrangers primo-arrivants, dont les bénéficiaires d'une protection internationale (BPI)

Transition énergétique — Convention de partenariat à conclure avec ENEDIS

C'érémonie des 91 d'or 2022 — Convention de partenariat à c'onclure avec le MEDEF Essonne pour la participation de la c'ommunauté d'agglomération Grand Paris S'ud S'eine-Essonne-S'énart

Gare routière interurbaine Evry — Courcouronnes Centre - Avenants n°3 aux conventions d'utilisation à conclure avec les opérateurs de transport et la SAEM TICE

Maisons sport santé Grand Paris Sud — Signature d'une convention financière avec lAgence Régionale de Santé

Mise à disposition des données cadastrales - Convention type à conclure avec les communes membres de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Parc Relais de Combs — la-ville / Quincy - Avenant 1 à la convention de financement et d'exploitation à conclure avec Ile-de-France mobilités - Nouveau règlement intérieur et nouvelles conditions généra