17 janvier 2023

Opération Bois Briard à Evry — Courcouronnes - Avenant n°1 à la convention de transfert des équipements communs du lotissement de logements à conclure avec la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris et la comm

ZAC Canal — Europe/les Horizons à Evry-Courcouronnes - Avenant n°1 au traité de concession d'aménagement à conclure avec Grand Paris Aménagement

Garantie demprunt de la SA dHLM 3 F Seine et Marne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 17 logements situés 1 rue du Cognassier à Cesson

Garantie demprunt de la SA dHLM 3 F Seine et Marne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 14 logements situés 1 rue du Cognassier à Cesson

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 18 logements situés 34 rue de Paris à Lisses - Délibération modificative

Garantie demprunt de la SA dHLM Antin Résidences auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 90 logements Zac du Plessis Saucourt situés rue du commandant Maurice Lissac

Aménagement des espaces publics de la voirie et des trottoirs de la rue du Trou Patrix à Corbeil-Essonnes - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à conclure avec la commune de Corbeil-Essonnes

Opération de Requalification des Copropriétés Dégradées (ORCOD-IN) du quartier Grigny II - Volet scission du plan de sauvegarde - Protocole fixant les conditions de déroulement de la liquidation amiab

Apport à la station dépuration dEvry — Courcouronnes en vue d'un traitement des effluents non domestiques de Coca-Cola à Grigny - Convention avec Coca-Cola et la SPL Confluence Seine Essonne Energie

NPNRU Pyramides — Bois Sauvage à Evry-Courcouronnes - Convention départementale de renouvellement urbain à conclure avec le Département de lEssonne, la commune dEvry-Courcouronnes et la SPLA-IN Porte

Service commun documentation archives — Protocoles de sortie à conclure avec les communes dEvry-Courcouronnes et Ris-Orangis

Convention de mise à disposition d'un agent de Grand Paris Sud auprès du Ministère de lIntérieur

Procès — verbal du bureau communautaire du 22 novembre 2022

Actualisation du tableau des effectifs

Délégation de service public de c'onception, construction et exploitation d'un réseau de c'ommunications électroniques à très haut d'ébit - Rapport d'activité S'ETHD 2021

Projet stratégique global du territoire à l'égard des familles - Convention Territoriale Globale à conclure avec la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne et les communes de Cesson, Combs-l

Salons des étudiants — Convention de partenariat à conclure avec lEtudiant

Mise en oeuvre d'une animation foncière agricole dans le cadre du projet Sesame - Convention de partenariat à conclure avec la SAFER Ile de France

LEmpreinte à Savigny — le-Temple - Demandes de subventions pour l'année 2023 auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles dÎle-de-France (DRAC), de la Région Île-de-France, du Département

Convention de mise à disposition de deux agents auprès de l'association Maison de l'emploi et de la formation