13 décembre 2022

Budget annexe Collecte et Valorisation des déchets / Section de fonctionnement - Décision modificative n° 3 : Ajustements des crédits budgétaires

Actualisation de l'AP/CP : Optimisation collecte/TEOMI - Budget annexe Collecte et Valorisation des déchets

Budget annexe ATHENA — Modalités de remboursement de l'avance de 155 000€ faite par le Budget Général

Travaux d'extension des locaux du siège administratif : lancement de l'opération, approbation du plan de financement prévisionnel et demande de subvention auprès du Conseil Départemental

Construction d'un centre aquatique intercommunal : Lancement de l'opération, approbation du plan de financement prévisionnel et demandes de subventions

Budget annexe ERIS — Modalités de remboursement de l'avance de 16 438,49 € faite par le Budget Général

Budget Général / Section de fonctionnement - Décision modificative n° 5 : ajustements des crédits budgétaires

Budget Collecte et Valorisation des déchets 2022 – Admission en créance éteinte

Adoption du règlement intérieur des services de la CCBA

Modification du tableau des emplois suite à la suppression de postes vacants

Création d'un poste de 12 mois dans le cadre du dispositif « volontariat territorial en administration »

Création d'emplois non permanents pour faire face aux accroissements temporaires et saisonniers d'activité

Reconduction de l'opération chantier d'insertion en Environnement pour l'année 2023

Convention pour la réalisation des études de révision des schémas directeurs d'assainissement des eaux usées et de gestion des eaux pluviales de la commune d'Auterive

ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2022 — 89 du 03 mai 2022 / Lotissement ERIS - ZI Pompignal à Miremont : Cession du lot n°8 au profit de la SCI RODRIGUES

Avis sur la dérogation au repos dominical dans les commerces de détail de la commune d'Auterive pour l'année 2023

Modification de l'intérêt c'ommunautaire de la c'ompétence s'upplémentaire « construction, entretien et fonctionnement d'EQUIPEMENTS C'ULTURELS ET SPORTIFS d'intérêt c'ommunautaire et d'équipements de l'en