CM

7 mars 2023

Ri 16 délibérations

16

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Environnement

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Autres decisions

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Délibérations (16)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

C'opropriété « Grigny 2 » à Grigny — Convention à c'onclure avec l'Agence n'ationale de lhabitat (ANAH), la commune de Grigny et l'établissement public foncier d'Île-de-France (EPFIF) relative la mise e

ZAC de la Clé de Saint — Pierre à Saint-Pierre-du-Perray - Approbation du dossier de réalisation modificatif n° 2 et du programme associé des équipements publics

Garantie accordée à la SA dHLM 1001 Vies Habitat pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition en VEFA de 86 logements situés rue des Arrigaux au Coudray

Garantie accordée à la SA dHLM Essonne Habitat pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations en vue de la réhabilitation de 124 logements de la résidence Les Tilleuls, situ

Environnement 4 délibérations

Création de postes au tableau des effectifs

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Approbation des avenants n. 2 aux conventions Régionales de Développement Urbain à conclure avec la région Ile-de-France et lEtablissem

Procès — verbal du bureau communautaire du 17 janvier 2023

Gestion du service public de l'eau potable - Convention constitutive d'un groupement de commandes à conclure avec le Syndicat mixte fermé (SMF) Eau du Sud francilien

Autres decisions 4 délibérations

MIPIM 2023 — Convention dapplication financière à conclure avec Choose Paris Région

Modification des statuts du SIREDOM — Restitution de la compétence collecte à la communauté de communes Entre Juine et Renarde

Plan de gestion des bassins de Cesson — Protocole daccord à conclure avec la commune de Cesson

Groupement de commandes avec les communes membres pour les fournitures administratives

Transport & Mobilité 2 délibérations

Gestion du parking des Routoires et du parking d'intérêt régional (PIR) à Savigny-le-Temple – Convention à conclure avec la commune relative aux prestations d'entretien

Plan vélo communautaire — Actualisation et sollicitation de subventions auprès de la région Île-de-France et du département de lEssonne

Culture & Patrimoine 1 délibération

Service arts visuels — Approbation du projet d'établissement pour la période 2022-2027

Vie associative 1 délibération

Salon Techinnov — Convention de partenariat à conclure avec le groupement d'intérêt public (GIP) Genopole

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