7 mars 2023
16
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
4
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
C'opropriété « Grigny 2 » à Grigny — Convention à c'onclure avec l'Agence n'ationale de lhabitat (ANAH), la commune de Grigny et l'établissement public foncier d'Île-de-France (EPFIF) relative la mise e
ZAC de la Clé de Saint — Pierre à Saint-Pierre-du-Perray - Approbation du dossier de réalisation modificatif n° 2 et du programme associé des équipements publics
Garantie accordée à la SA dHLM 1001 Vies Habitat pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition en VEFA de 86 logements situés rue des Arrigaux au Coudray
Garantie accordée à la SA dHLM Essonne Habitat pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations en vue de la réhabilitation de 124 logements de la résidence Les Tilleuls, situ
Création de postes au tableau des effectifs
Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Approbation des avenants n. 2 aux conventions Régionales de Développement Urbain à conclure avec la région Ile-de-France et lEtablissem
Procès — verbal du bureau communautaire du 17 janvier 2023
Gestion du service public de l'eau potable - Convention constitutive d'un groupement de commandes à conclure avec le Syndicat mixte fermé (SMF) Eau du Sud francilien
MIPIM 2023 — Convention dapplication financière à conclure avec Choose Paris Région
Modification des statuts du SIREDOM — Restitution de la compétence collecte à la communauté de communes Entre Juine et Renarde
Plan de gestion des bassins de Cesson — Protocole daccord à conclure avec la commune de Cesson
Groupement de commandes avec les communes membres pour les fournitures administratives
Gestion du parking des Routoires et du parking d'intérêt régional (PIR) à Savigny-le-Temple – Convention à conclure avec la commune relative aux prestations d'entretien
Plan vélo communautaire — Actualisation et sollicitation de subventions auprès de la région Île-de-France et du département de lEssonne
Service arts visuels — Approbation du projet d'établissement pour la période 2022-2027
Salon Techinnov — Convention de partenariat à conclure avec le groupement d'intérêt public (GIP) Genopole
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