21 mars 2023
36
délibérations
14
Ressources humaines
9
Culture & Patrimoine
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (36)
Poursuite sur 2023 de la convention de quasi-régie signée avec le SYMAR Val d'Ariège pour la gestion régulière, la renaturation et la restauration de cours d'eau - Adoption d'un avenant à la conventi
Ouverture d'un poste d'adjoint technique territorial à temps complet
Ouvertures de poste suite à avancements de grade 2023
Modification du tableau des emplois suite à suppression de postes vacants
Renouvellement de la convention avec l'association Confluences pour l'action d'insertion sociale et professionnelle menée sur le territoire de la CCBA dans le cadre de travaux de restauration du petit
Ouverture d'un poste d'adjoint technique territorial à temps complet
Ouverture d'un poste d'adjoint administratif territorial à temps complet
Modalités de mise en œuvre du Compte personnel de formation (CPF)
Ouverture d'un poste d'adjoint administratif territorial à temps complet
Ouverture de postes pour permettre lintégration des agents de crèches dans le cadre d'emplois des agents sociaux territoriaux
Ouvertures de poste suite à avancements de grade 2023
Ouverture de postes pour permettre lintégration des agents de crèches dans le cadre d'emplois des agents sociaux territoriaux
Modalités de mise en œuvre du Compte personnel de formation (CPF)
Modification du tableau des emplois suite à suppression de postes vacants
Lotissement ERIS — ZI Pompignal à Miremont : Cession du lot n°9 au profit de la SCI LC BAT Complète la délibération n° 2021-19 du 5 janvier 2021
Signature de deux conventions de servitudes de passage de réseaux au profit d'ERDF (ENEDIS)
Convention de mise à disposition des installations sportives du Vernet au profit du collège Marcel D'oret
Lotissement ERIS — ZI Pompignal à Miremont : Cession du lot n°18 au profit de la SCI Benz / Annule et remplace la délibération n° 2022-88 du 3 mai 2022 suite à la volonté de l'entreprise de ne plus ac
Signature de deux conventions de servitudes de passage de réseaux au profit d'ERDF (ENEDIS)
Lotissement ERIS — ZI Pompignal à Miremont : Cession du lot n°18 au profit de la SCI Benz / Annule et remplace la délibération n° 2022-88 du 3 mai 2022 suite à la volonté de l'entreprise de ne plus ac
Lotissement ERIS — ZI Pompignal à Miremont : Cession du lot n°9 au profit de la SCI LC BAT / Complète la délibération n° 2021-19 du 5 janvier 2021
Conventions de mise à disposition du tractopelle de la c'ommunauté de communes (chargeuse-pelleteuse C'aterpillar 432 F n ° de s'érie S'EJ 00257)
Convention de mise à disposition des installations sportives du Vernet au profit du collège Marcel D'oret
Avis sur le projet de centrale photovoltaïque sur le lac des Mazades à Miremont
Signature de la convention — cadre Petites Villes de Demain (commune d'Auterive), valant Opération de Revitalisation du Territoire
Signature de la convention — cadre Petites Villes de Demain (commune d'Auterive), valant Opération de Revitalisation du Territoire
Poursuite sur 2023 de la convention de quasi-régie signée avec le SYMAR Val d'Ariège pour la gestion régulière, la renaturation et la restauration de cours d'eau - Adoption d'un avenant à la conventi
Modification statutaire du Syndicat Mixte pour l'Accueil des Gens du Voyage en Occitanie « MANEO » et approbation des nouveaux statuts
Modification statutaire du Syndicat Mixte pour l'Accueil des Gens du Voyage en Occitanie « MANEO » et approbation des nouveaux statuts
Conventions de mise à disposition du tractopelle de la c'ommunauté de communes (chargeuse-pelleteuse C'aterpillar 432 F n ° de s'érie S'EJ 00257)
Avis sur le projet de centrale photovoltaïque sur le lac des Mazades à Miremont
Fixation des tarifs pour la livraison de repas au personnel de la CCBA
Fixation des tarifs pour la livraison de repas au personnel de la CCBA
Transport à la demande — Validation des orientations, du planning et de l'enveloppe budgétaire prévisionnelle du projet
Transport à la demande — Validation des orientations, du planning et de l'enveloppe budgétaire prévisionnelle du projet
Renouvellement de la convention avec l'association Confluences pour l'action d'insertion sociale et professionnelle menée sur le territoire de la CCBA dans le cadre de travaux de restauration du petit
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