21 février 2023
5
délibérations
2
Culture & Patrimoine
2
Environnement
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
COMPLETE LA DELIBERATION 2022 — 118 DU 05 JUILLET 2022 Lotissement ERIS - ZI Pompignal à Miremont - Cession du lot n°4 au profit de Madame Anja VON RODZIEWITZ
Accord de principe pour la vente d'un engin de chantier hors d'usage
Proposition de convention de mise à disposition du bâtiment communautaire à la commune de Beaumont sur-Lèze pour l'exercice de sa compétence ALAE
Convention de mise à disposition par la commune de Beaumont-sur-Lèze des locaux de restauration scolaire et d'un agent de restauration et d'entretien au titre de la compétence ALSH et de la compétenc
Ouverture d'un poste de rédacteur principal de 2ème classe à temps complet
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