28 mars 2023

Arènes de lAgora à Evry — Courcouronnes - Modification de lenveloppe financière prévisionnelle et de lautorisation de programme

C'onservatoire Charles — Gounod à Bondoufle - Modification de l'enveloppe financière prévisionnelle et de l'autorisation de programme

Place des Terrasses à Évry — Courcouronnes - Modification de lenveloppe financière prévisionnelle et de lautorisation de programme - Autorisations administratives

Pôle déchange de Savigny — le-Temple/Nandy - Modification du programme, de lenveloppe financière prévisionnelle et de lautorisation de programme - Autorisations administratives

Bassins de rétention sur la commune de Ris-Orangis - Modification de lenveloppe financière prévisionnelle et de lautorisation de programme

Poste de refoulement PR19 à Cesson — Modification du programme, de lenveloppe financière prévisionnelle et de lautorisation de programme

Sénartaise — Montant des droits dinscription

Projet de Contrat intercommunal de développement (CID) avec le département de la Seine-et-Marne

Installations déclairage public et de signalisation lumineuse tricolore situées sur le territoire de la commune de Savigny-le-Temple - Avenant n°10 au contrat de partenariat public privé avec SPIE Ci

Restructuration des espaces publics du secteur Bras de Fer à Évry-Courcouronnes - Modification de lenveloppe financière prévisionnelle et de lautorisation de programme

Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale

D'otation politique de la ville (DPV) — D'éclinaison 2023 - D'emandes de financements

Budget annexe Chauffage Urbain" — Budget primitif - Exercice 2023"

Budget Annexe Régie Le Plan" — Budget Primitif - Exercice 2023"

Budget Annexe Pépinières — ICAM" - Budget Primitif - Exercice 2023"

Budget annexe Assainissement — Service Public dAssainissement Non Collectif" - Budget primitif - Exercice 2023"

Budget Principal — Budget Primitif - Exercice 2023

Vote des taux de la taxe denlèvement des ordures ménagères - Exercice 2023

Vote des taux de fiscalité — Taxes directes locales - Exercice 2023

Transfert de c'ompétences et d'équipements d'intérêt c'ommunautaire - Approbation des évaluations de la CLECT - Attribution de c'ompensation - Exercice 2023

D'otation de s'outien à l'investissement local (DSIL) - D'éclinaison 2023 - D'emandes de financements

Budget annexe Aménagement Secteur Hippodrome" - Budget primitif - Exercice 2023"

Budget annexe Aménagement Pyramides" — Budget primitif - Exercice 2023"

Budget annexe Aménagement Bois Sauvage" — Budget primitif - Exercice 2023"

Attribution d'un fonds de c'oncours en investissement 2021/2026 à la commune de Vert Saint D'enis dans le c'adre de l'acquisition en VEFA d'un c'abinet médical

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire

Approbation de la mise en place de campagnes de pré-raccordement au service de fibre optique pendant les phases de gel commercial liées aux travaux de remise en conformité et de réingénierie sur le ré

Avis de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart sur létude dimpact préalable à la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) sise à Grigny

Budget annexe Eau Potable" — Budget primitif - Exercice 2023"

Quartier Montconseil à Corbeil — Essonnes - Aménagement de voiries, gestion des eaux pluviales et interface avec les îlots à construire - Modification de lenveloppe financière prévisionnelle et de lau

Communication des travaux du bureau communautaire du 17 janvier 2023

Plan Énergie Patrimoine n° 2 — Mise en place d'un dispositif incitatif de rénovation énergétique à destination des copropriétés du territoire de Grand Paris Sud et approbation du règlement dattributi

Réseau des Médiathèques — Élargissement des solutions de désherbage et de recyclage des documents déclassés et fixation des tarifs afférents à la vente au public

Autorisation préalable de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud à la participation de la SEM TICE au capital d'une société dédiée créée spécialement pour l'exploitation du réseau des lignes de

Régies Eau de Grand Paris Sud — Eau potable et assainissement - Modification d'une désignation au conseil d'exploitation commun""

Mise en accessibilité PMR des arrêts de bus sur le secteur de Sénart - Clôture de lautorisation de programme

Budget annexe Parking" — Budget primitif - Exercice 2023"

Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) - Fixation du produit de la taxe - Exercice 2023

Engagements en matière de transition sociale et écologique : 10 propositions pour une transition juste, lisible et partagée

Université dÉvry Val dEssonne — Renouvellement des instances de la communauté dagglomération Grand Paris Sud à la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) de lUEVE

Information concernant le rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes en 2022 au sein de Grand Paris Sud

Attribution d'un fonds de c'oncours en investissement 2021/2026 à la commune de Moissy-Cramayel - 1ère d'emande

Procès — verbal du conseil communautaire du 15 février 2023

Centre des musiques Didier — Lockwood - Approbation de ladhésion de la Communauté dagglomération et désignation de représentants au sein du conseil dadministration