9 mai 2023
26
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
6
Environnement
6
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Convention partenariale relative à la gouvernance de l'opération ZAC Centre Ville à Cesson à conclure avec lEPA Sénart et la commune de Cesson
Revalorisation du Cirque de lEssonne — Acquisition de parcelles d'une surface denviron 15 401 m² situées sur la commune de Lisses
Concession d'aménagement Bois Briard à Évry-C'ourcouronnes - approbation de l'avenant n° 2 au traité de concession d'aménagement c'onclu entre la c'ommunauté d'agglomération et la société publique locale
Garantie accordée à la SA dHLM Immobilière 3 F pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en vente en l'état futur dachèvement (VEFA) de 22 logements
Garantie accordée à la SA dHLM 1001 Vies Habitat pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en vente en l'état futur dachèvement (VEFA) de 34 logement
Quartier des Patios à Grigny — Convention partenariale entre le Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA), la commune de Grigny, le département de lEssonne et la Communauté dagglomération
Réaménagement de la médiathèque Raymond — Queneau dans la grande halle Freyssinet / quartier des Docks à Ris-Orangis - Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles (DR
Réseau des conservatoires — Demandes de subventions pour l'année 2023 auprès de la Direction régionale des affaires culturelles d'Île-de-France (DRAC) et des départements de l'Essonne et de Seine-et-M
Procès — verbal du bureau communautaire du 7 mars 2023
Demande de subvention auprès du département de l'Essonne relative à la réalisation d'une étude d'évaluation des impacts et de prospective c'onsécutive à la création du syndicat mixte fermé Eau du S'ud f
Réseau des médiathèques — Demandes de subventions pour l'année 2023 auprès de la Direction régionale des affaires culturelles d'Île-de-France (DRAC), de la région Île-de-France, du département de l'Es
Création de divers postes au tableau des effectifs
Conventions entre la c'ommunauté d'agglomération et les Associations pour le droit à l'initiative économique et l'association D'irigeantes actives 77 relatives à la mise en place d'un partenariat autour
Demandes de subventions auprès de la région Île-de-France et de l'État relative au l'ancement d'une étude sur la trame n'oire du territoire
Service arts visuels — Demandes de subventions auprès du département de lEssonne, de la région Île-de-France, de la Direction régionale des affaires culturelles dÎle-de-France et de la Direction des
Demande de subventions relatives à la mise en oeuvre de la stratégie agricole et alimentaire territoriale de Grand Paris S'ud (S'AAT)
Régie Le Plan — Demande globale de subventions de fonctionnement et d'investissement auprès de la Direction régionale des affaires culturelles d'Île-de-France (DRAC), de la région Île-de-France, du dé
Demande de subvention auprès de la D'irection régionale des affaires c'ulturelles (DRAC) d'Île-de-France dans le c'adre de l'appel à projets "Valorisation, préservation et promotion des archives 2023 »
Approbation du règlement du jardin partagé des Amis du Cirque de lEssonne
Conventions de mise à disposition partielle de deux agents de la commune de N'andy au profit de la c'ommunauté d'agglomération Grand Paris S'ud
Demande de renouvellement du classement d'it « C'onservatoire à rayonnement départemental » (CRD)
Mission de coprospection dinvestisseurs étrangers - Convention de partenariat à conclure avec le GIP Génopole
Convention de partenariat visant à formaliser la participation financière et technique de l'agglomération de Grand Paris Sud à la SEMSA pour la réalisation d'une étude dopportunité et de faisabilité
Convention de partenariat relative à laccompagnement de la communauté dagglomération Grand Paris Sud par la SPLA-IN pour la mise en oeuvre du projet appelé « Grand Paris Sport – Ris-Orangis Bondoufl
Missions de coprospection dinvestisseurs étrangers - Conventions de partenariat à conclure avec lagence Business France relatives à la promotion du territoire en Inde et au Japon
Convention de partenariat à conclure avec la Scène nationale de l'Essonne Agora-Desnos pour la réalisation d'une étude sur l'état sanitaire et la programmation de rénovation du bâtiment du théâtre
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