23 mai 2023
13
délibérations
7
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Versement d'une subvention de fonctionnement au Centre social « le Foyer d'Auterive » pour l'année 2023
Actualisation des montants forfaitaires utilisés pour le calcul des charges supplétives dans le cadre de la mise à disposition de bâtiments et de personnel pour la compétence ALAE partagée et ALSH
Demande de subvention auprès de la C'AF et du Conseil départemental pour l'événement « la Famille s'anime 2023 »
Tarification des repas au personnel de la CCBA (complète la délibération 2026-13 du 21 mars 2023)
Mise en place d'un fonds de concours avec la commune de Beaumont-sur-Lèze pour l'acquisition et l'implantation de colonnes enterrées
Mise en place d'un fonds de concours avec la commune d'Auragne pour l'acquisition et l'implantation de colonnes enterrées
Versement de subventions de fonctionnement aux associations en charge de la gestion des structures d'accueil petite enfance pour l'année 2023
Ouverture d'un poste d'éducateur de jeunes enfants à temps complet
Modifications statutaires du syndicat mixte pour l'accueil des gens du voyage en Occitanie « MANEO »
Renouvellement d'un emploi non permanent - Contrat de projet - Conseiller numérique France Services
Signature d'une convention de servitudes avec ENEDIS
Lotissement ERIS — ZI Pompignal à Miremont – Annule l'attribution du lot n°11b à l'entreprise Locmat 11 et 31
Modification de l'adresse administrative et du s'iège social au s'ein des statuts du SYMAR Val d'Ariège
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