3 octobre 2023

Protocole à conclure avec la communauté dagglomération Melun Val de Seine relatif à la fourniture d'eau en gros

Acquisition demprises foncières auprès de la SAS du Plateau de Chevannes - ZAC des haies blanches au Coudray-Montceaux

Garantie demprunt accordée à la SA dHLM Plurial Novilia souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations en vue de l'acquisition en VEFA de 8 logements situés 19, rue du Château à Saint-Pie

Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l'eau et lassainissement et rapports annuels des délégataires - Exercice 2022

Demande de subventions auprès de l'agence de l'eau S'eine N'ormandie et du département de l'Essonne - Réhabilitation du réseau d'eaux usées s'is allée J'ean-Clément à Saintry-sur-S'eine

Procès — verbal du bureau communautaire du 4 juillet 2023

Création de postes au tableau des effectifs

Réseau des cinémas — Demande de subventions auprès de la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) dÎle-de-France, du Rectorat de Versailles, du Centre National de Cinéma et de limage anim

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte et d'élimination des déchets - année 2022

Création de deux servitudes de passage cadastrées section AP n° 19 - autorisation donnée à la Société Générale Immobilière

Conventions de gestion des bornes d'estinées à la c'ollecte des textiles à c'onclure avec les communes intéressées et l'opérateur de c'ollecte

Convention territoriale avec l'éco — organisme de la filière textile Éco TLC (Refashion) c'oncernant la c'ollecte des TLC usagés relevant du dispositif de responsabilité élargie du producteur (REP)

Gare routière interurbaine Evry — Courcouronnes centre - Avenant n°3 à la convention d'utilisation à conclure Transdev Coeur Essonne et la SAEM TICE

MIPIM 2024 — Convention dapplication financière à conclure avec Choose Paris Région

Convention de mise à disposition d'un agent auprès de la Régie Le Plan

Evry — Courcouronnes - Acquisition auprès de Grand Paris Aménagement de la parcelle cadastrée section AT n°1 d'une superficie de 242 m² sise dans lancienne ZAC du Bois Briard

NPNRU — Convention de transfert de maîtrise douvrage à conclure avec l'EPT Grand Orly Seine Bièvre pour les travaux d'aménagement des abords de la station Amédée-Gordini du T12 à Viry-Châtillon et

Régularisation de cessions d'équipements publics et de leur assiette foncière au profit de la commune de Saint-Pierre-du-Perray

NPNRU Pyramides Bois Sauvage à Evry — Courcouronnes - Secteur Desaix - Convention dapplication opération d'aménagement et de requalification des espaces publics

Avis sur le dossier denquête publique préalable à la déclaration dutilité publique emportant la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme pour le projet d'aménagement de la ZAC Les quartiers d

Conventions tripartites portant s'uperposition d'affectations à c'onclure avec Île-de-France Mobilités et les communes de Grigny, Ris-Orangis et Évry-C'ourcouronnes relatives au tram T12

Demande de subvention auprès d'Ile de France Mobilités - Mise aux n'ormes PMR du point d'arrêt la Vanne" à Évry-C'ourcouronnes"

Concession de service public de gestion des parcs de stationnement - Rapport d'activité EFFIA 2022

NPNRU Tarterêts — Demande de subvention - Convention départementale de renouvellement urbain à conclure avec le Département de lEssonne et la commune de Corbeil-Essonnes

Convention de délégation partielle de c'ompétences entre le syndicat mixte S'eine et Marne n'umérique et l'agglomération Grand paris S'ud - Avenant : Déploiement des s'ites isolés en FTTH sur les communes