10 octobre 2023

Aménagement du quartier des Tarterêts à Corbeil-Essonnes au titre du Nouveau Programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Définition des objectifs du projet et des modalités de concertation p

Communication des travaux du bureau communautaire du 4 juillet 2023

Exploitation du site épuratoire Exona — Évry-Courcouronnes - avenant n° 4 au contrat de quasi-régie à conclure avec la société publique locale Confluence Seine Essonne Énergie et le SIARCE

Adoption du Plan de gestion des plans d'eau et de leurs abords sur les communes de Grigny et Viry-Châtillon (2024 - 2028)

Budget annexe Eau potable — Budget supplémentaire - Exercice 2023

Budget annexe Eau potable — Exercices 2020, 2021 et 2022 - Admission en non-valeur de titres irrécouvrables

Élection d'un délégué au Bureau communautaire

Syndicat pour linnovation, le recyclage et l'énergie par les déchets et ordures ménagères (SIREDOM) - Remplacement d'un délégué suppléant de la communauté dagglomération Grand Paris Sud

Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et du cycle de l'eau (SIARCE) - Remplacement d'un délégué titulaire de la communauté dagglomération Grand Paris Sud

Subventions 2023 — Attribution de subventions aux associations et organismes

Imputation en investissement de dépenses relevant de linformatique en nuage

Budget principal — Budget supplémentaire - Exercice 2023

Budget annexe Chauffage urbain — budget supplémentaire - exercice 2023

Budget annexe Pépinières — Icam - Budget supplémentaire - Exercice 2023

Budget annexe régie Le Plan — Budget supplémentaire - Exercice 2023

Budget annexe Assainissement — service public d'assainissement non collectif - budget supplémentaire - exercice 2023

Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - répartition exercice 2023

Adhésion de la SEM Essonne Aménagement et de la SPL des Territoires de lEssonne au groupement d'intérêt économique (GIE) Citallios - Citallia

Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - Participation à l'opération programmée damélioration de lhabitat - copropriété dégradée sur la copropriété Clos des Aunettes à Évry-Cour

Convention intercommunale dattributions (CIA) de logements pour la période 2023-2029

Communication des décisions du Président et du Vice-président délégué à la commande publique prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

Budget annexe Aménagement secteur Hippodrome - budget supplémentaire - exercice 2023

Budget annexe Aménagement Bois sauvage — Budget supplémentaire - Exercice 2023

Budget annexe Aménagement Pyramides — Budget supplémentaire - Exercice 2023

Reconfiguration de la médiathèque de lagora à Évry-Courcouronnes incluant la micro-folie dEvry-Courcouronnes - Approbation du programme de travaux et de lenveloppe financière prévisionnelle - Autor

C'ourses pédestres Grand Paris S'ud — Montant des droits d'inscription

Installation de conseillers communautaires

Commissions thématiques — Remplacement de conseillers communautaires

Syndicat mixte Orge — Yvette-Seine (SMOYS) - Remplacement d'un délégué titulaire de la communauté dagglomération Grand Paris Sud

SAEM TICE — Remplacement d'un représentant de la communauté dagglomération Grand Paris Sud au conseil dadministration

La Seine en partage et ses affluents — Remplacement du représentant titulaire de la communauté dagglomération Grand Paris Sud

SPL des Territoires de l'Essonne — augmentation du c'apital social et modification statutaire

Solidarité internationale — S'éisme au Maroc - Attribution d'une subvention au Secours populaire

Solidarité internationale — Inondations en L'ibye - Attribution d'une subvention à la Fédération internationale des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge

Convention partenariale à conclure avec l'établissement public Île-de-France Mobilités (IDFM) pour le fonctionnement des lignes de bus du réseau Sénart Bus, dans le cadre du lot n° 19 de la délégation

Budget annexe Parkings — Budget supplémentaire - Exercice 2023

Approbation du procès — verbal du Conseil communautaire du mardi 27 juin 2023

Projet attractivité du centre urbain dÉvry-Courcouronnes secteur Agora-Terrasses-Mazières - Convention de mandat de maîtrise douvrage à conclure avec la commune dÉvry-Courcouronnes portant sur le r

Adhésion au réseau SmartCities & Sport