28 mars 2023

Rapport d'orientation budgétaire 2023 — Budget général, Budgets Annexes Collecte et Valorisation des déchets, Office de Tourisme Intercommunal, Eris et ATHENA

Budget Général de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais - Arrêté des comptes de l'exercice 2022 - Approbation du compte de gestion dressé par Madame la Trésorière

Budget Annexe Collecte et valorisation des déchets de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais - Arrêté des comptes de l'exercice 2022 - Vote du compte administratif

Budget Annexe ZAC Lotissement Athena de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais - Arrêté des comptes de l'exercice 2022 - Vote du compte administratif

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 au Budget Primitif du Budget Général 2023

Budget Annexe Office de Tourisme Intercommunal de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais - Arrêté des comptes de l'exercice 2022 - Vote du compte administratif 2022

Report des résultats de l'exercice 2022 au Budget Primitif 2023du Budget Annexe ZAC Lotissement ATHENA

Budget Annexe ZAE Lotissement Eris de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais - Arrêté des comptes de l'exercice 2022 - Vote du compte administratif

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 au Budget Primitif du Budget Annexe Office de Tourisme Intercommunal 2023

Budget Annexe Collecte et valorisation des déchets de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais - Arrêté des comptes de l'exercice 2022 - Approbation du compte de gestion dressé pa

Budget Général de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais - Arrêté des comptes de l'exercice 2022 - Vote du compte administratif

Budget Annexe ZAE Lotissement Eris de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais - Arrêté des comptes de l'exercice 2022 - Approbation du compte de gestion dressé par Madame la Trés

Report des résultats de fonctionnement de l'exercice 2022 au Budget Primitif 2023du Budget Annexe ZAE Lotissement Eris

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 au Budget Primitif du Budget annexe Collecte et Valorisation des déchets 2023

Budget Annexe Office de Tourisme Intercommunal de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais - Arrêté des comptes de l'exercice 2022 - Approbation du compte de gestion dressé par Ma

Budget Annexe ZAC Lotissement Athena de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais - Arrêté des comptes de l'exercice 2022 - Approbation du compte de gestion dressé par Madame la Tr