CM

28 mars 2022

Rignac 24 délibérations

24

délibérations

4

Environnement

3

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

24 délibérations - fiscalite directe locale – vote des taux - plan pour un numerique inclusif - approbation - denomination de voies - autorisation - association de prefiguration du projet tarmaq : designation des representants de la ville - modification - autorisation - square jean moulin : acquisition de l’espace vert cadastre bp 705 et 707 appartenant a la sci les allees d’elis - autori - adoption des orientations du schema directeur de la petite enfance - autorisation - soutien financier aux associations locales oeuvrant pour l’ukraine - autorisation - contrat de relance de l’etat pour le logement : adhesion de la ville – autorisation - attribution de subventions aux associations intervenant dans le cadre des temps d'activites periscolaires - autorisation - adhesion au fonds de dotation pour le soutien a la realisation et l’animation de tarmaq – cite des savoirs aeronautiques - mois de la jeunesse – organisation de la 10ème edition de la manifestation « quartier libre » et du concours de courts m - ajustement des perimetres scolaires et mise à jour du reglement d'inscription - autorisation - dotation vestimentaire epi (equipement de protection individuelle) pour la ville et le ccas : attibution du marche accor - election des representants du personnel aux commissions administratives paritaires, a la commission consultative paritai - renovation de la maison carree – marche n°2014-041 - lot 3 maconnerie - protocole d'accord transactionnel avec la sas da - projet educap city : convention d’organisation avec l’association drop de beton et l’association cap saaa - autorisation - ferme urbaine : acquisition des parcelles cadastrees hc137 et hc138 aupres de gironde habitat - autorisation - conservatoire - modification de la grille tarifaire au 1er septembre 2022 - autorisation - mise a jour du tableau des effectifs permanents - autorisation - extension des heures d’ouverture au public du reseau des mediatheques de merignac - autorisation

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Délibérations (24)

🌱 Environnement 4 délibérations
2022

Mise a jour du tableau des effectifs permanents - autorisation

2022

Extension des heures d'ouverture au public du reseau des mediatheques de merignac - autorisation

2022

S'outien exceptionnel a la banque alimentaire de bordeaux - autorisation

2022

Taxe d'amenagement majoree (tam) sur le secteur d'operation d'amenagement bordeaux aeroparc hippodrome chateau rouquey – convention de reversement de la tam entre la ville de merignac et bordeaux metr

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2022

Fiscalite directe locale — vote des taux

2022

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le cadre des temps d'activites periscolaires - autorisation

2022

C'onservatoire — modification de la grille tarifaire au 1er s'eptembre 2022 - autorisation

📄 Autres decisions 3 délibérations
2022

Plan pour un numerique inclusif - approbation

2022

D'enomination de voies — autorisation

2022

Renovation de la maison carree — marche n°2014-041 - lot 3 maconnerie - protocole daccord transactionnel avec la sas dagand atlantique - autorisation

❤️ Social & Santé 3 délibérations
2022

D'otation vestimentaire epi (equipement de protection individuelle) pour la ville et le ccas : attibution du marche accord c'adre – autorisation

2022

Election des representants du personnel aux commissions administratives paritaires, a la commission consultative paritaire unique et au comite social territorial - autorisation

2022

Maintenance preventive et curative du materiel de restauration pour les equipements de la ville et du ccas : attribution du marche accord-cadre - autorisation

🤝 Vie associative 2 délibérations
2022

Association de prefiguration du projet tarmaq : designation des representants de la ville - modification - autorisation

2022

Projet educap city : convention d'organisation avec l'association drop de beton et l'association cap saaa - autorisation

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2022

Adoption des orientations du schema directeur de la petite enfance - autorisation

2022

Mois de la jeunesse — organisation de la 10ème edition de la manifestation « quartier libre » et du concours de courts metrages – autorisation

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2022

Contrat de relance de l'etat pour le logement : adhesion de la ville – autorisation

2022

Ferme urbaine : acquisition des parcelles cadastrees hc137 et hc138 aupres de gironde habitat - autorisation

🌳 Parcs & Espaces verts 1 délibération
2022

Square jean moulin : acquisition de l'espace vert cadastre bp 705 et 707 appartenant a la sci les allees d'elis - autorisation

🌍 International 1 délibération
2022

S'outien financier aux associations locales oeuvrant pour l'ukraine - autorisation

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2022

Adhesion au fonds de dotation pour le soutien a la realisation et l'animation de tarmaq – cite des savoirs aeronautiques et spatiaux - autorisation

🎓 Éducation 1 délibération
2022

Ajustement des perimetres scolaires et mise à jour du reglement dinscription - autorisation

🏛️ Administration 1 délibération
2022

Participation des agents metropolitains a l'organisation des elections nationales au sein des communes – modification - autorisation

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