CM

7 février 2022

Rignac 17 délibérations

17

délibérations

4

Social & Santé

3

Enfance & Jeunesse

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Social & Santé 4 délibérations
2022

Actualisation du reglement municipal dintervention en faveur du logement social - autorisation

2022

Presentation de la feuille de route « developpement economique, emploi, insertion professionnelle » - approbation

2022

Presentation du rapport social unique 2020 - communication

2022

D'ebat sur la protection sociale c'omplementaire - c'ommunication

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2022

Convention de partenariat avec l'association m.a.d.e : projet senegal solidarite jeunesse - autorisation

2022

Avenant n°1 a la convention constitutive du groupement de commandes dans le domaine de la fourniture de materiels scolaires et pedagogiques, y compris pour les etablissements de la petite enfance et a

2022

Convention d'accueil des enfants de l'itep stehelin -autorisation

Finances & Budget 2 délibérations
2022

Merignac photo 2022 : plan de financement et demande subventions - autorisation

2022

Centre de vaccination : demande de financement - autorisation

Environnement 2 délibérations
2022

Mise a jour du tableau des effectifs permanents - autorisation

2022

Enfouissement de reseaux avenue du truc : convention avec orange - autorisation

Administration 1 délibération
2022

Commission communale pour l'accessibilite – presentation du rapport d'activite de 2020 - communication

Sport 1 délibération
2022

Ecole municipale des sports de pleine nature : tarification mensuelle - autorisation

Vie associative 1 délibération
2022

Plie : renouvellement du protocole daccord 2022-2026 et convention de partenariat avec ladsi technowest - autorisations

Ressources humaines 1 délibération
2022

Merignac terre d'emplois — territoire zero chômeur de longue duree - autorisation

Autres decisions 1 délibération
2022

Charte de d'eontologie — autorisation

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2022

Kart system : protocole transactionnel valant avenant de prolongation du bail commercial - approbation

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