23 mai 2024
22
délibérations
7
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Désignation du représentant de la Ville Société Publique locale MéLAC
Contrat de Ville Convention locale d'application
Grand Projet de Ville Programmation 2024
Protection fonctionnelle du Maire
Protection fonctionnelle des élus
Poursuite du dispositif d'aide à l'achat de matériel cyclable pour l'année 2024
Suspension des aides facultatives
Garantie d'emprunt Semcoda Avenue Europe Prêt de la Caisse des dépôts et consignations
Halle du réemploi sur le site d'Osterode. Subvention d'équipement à l'association REED
Subvention Association « S'ang pour la vie »
SEMOP du Loup_Pendu Délégation de service public Avenant 3 - Mise à jour des tarifs
Garantie d'emprunt Semcoda Avenue Europe Prêt de Action Logement Services
Vente de parcelle à la Serl au Bottet Centre-Ville
Avis sur le projet de modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme et de lHabitat (PLU-H)
Mise à jour du tableau des effectifs
Opération d'aménagement du quartier Ostérode - Autorisation de signer la charte haute qualité environnementale (HQE) aménagement - Aménageur Ville et Métropole
Recensement de la Population Enquête Famille
Dispositif d'écoute et d'accompagnement psychologique Point Écoute Parents-Enfants
Rémunération des Intermittents
Désignation du correspondant Incendie et Secours
Cité éducative — Délégation de gestion Ville CCAS
SEMOP du Loup_Pendu Délégation de service public Avenant 2 - Formule de révision
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