23 juin 2024
32
délibérations
14
Finances & Budget
6
Autres decisions
5
Environnement
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Délibérations (32)
Approbation du compte de gestion 2023_Budget principal
Approbation du compte de gestion 2023_Budget annexe_Espace 140
Approbation du compte de gestion 2023_Budget annexe_Fort de Vancia
Vote du compte administratif 2023_Budget principal
Vote du compte administratif 2023_Budget annexe Espace 140
Vote du compte administratif 2023_Budget annexe Fort de Vancia
Affectation du résultat_Budget principal
Affectation du résultat Budget annexe Espace 140
Affectation du résultat_Budget annexe Fort de Vancia
Budget supplémentaire Budget principal Année 2023
Budget supplémentaire_Budget principal Espace 140_Année 2023
Budget supplémentaire_Budget annexe Fort de Vancia_Année 2023
Actualisation du tarif appliqué à la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l'année 2025
Subvention exceptionnelle à CLAIR Escrime
Commission consultative des Services Publics locaux_Bilan annuel
Autorisations de programme Crédits de paiement
Règlement Jeu concours sur Facebook
Projet Quartiers fertiles
Convention ville ASPEHR 2025 2026
Partenariat Centre National du Livre_Etat/Politique de la Ville et Ville de Rillieux-la-Pape_Librairie
Mise à jour du tableau des effectifs
Information sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets_ année 2022
Informations sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement_ Rapport annuel 2022
Projet Nature Espace Naturel Sensible de Sermenaz_Approbation de la convention de délégation de gestion 2024
Projet nature du ruisseau du Ravin Approbation de la convention de délégation de gestion 2024
Délégation de service public pour la gestion de l'établissement d'accueil du jeune enfant les Calinous
Projet « Notre école faisons — là ensemble »_Ecole maternelle des Charmilles
Adhésion au réseau de communication mobile critique à très débit des services de sécurité et de secours
Convention de servitude pose des ouvrages de distribution publique gaz parcelles AC 691 et AC 701_rue et place Auguste Renoir
Dispositif de médiation santé
Grand Projet de Ville_Accompagnement culturel du projet urbain 2024
Attribution d'une aide exceptionnelle à deux clubs sportifs Rugby Club de Rillieux (RCR) et Olympique de Rillieux (OR)
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