Conseil municipal du 2024-09-19

Rohan 19 septembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Environnement

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Annule et remplace délib 2024_58 suite erreur dans n° parcelles - Décision du conseil municipal sur les zones d'accéléra - Fixation des modalités dexercice au travail à temps partiel au sein des services de la commune de Rohan - Projet de création dune police pluricommunale délibération de principe - Frais de restauration des élèves de lunité denseignement de létablissement et service médico-social au sein de létabliss - Dissolution du Syndicat Intercommunal de Transport Scolaire de Rohan Reprise des excédents dinvestissement et de foncti - Programme de rénovation/extension de la Mairie et réhabilitation de logements Admission des candidatures de maîtrise du - Acquisition foncière pour limplantation dune citerne incendie à Saint-Gouvry - Décision du Conseil municipal sur les zones daccélération des énergies renouvelables - Transaction de terrain Lotissement de Kerville : lot n°6 - avis du Conseil municipal sur le projet éolien des Landes de la Grenouillère sur la commune de Bréhan - Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 19 septembre 2024

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (11)

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Annule et remplace délib 2024_58 suite erreur dans n° parcelles - Décision du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables

2024

Décision du Conseil municipal sur les zones daccélération des énergies renouvelables

2024

avis du Conseil municipal sur le projet éolien des Landes de la Grenouillère sur la commune de Bréhan

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Frais de restauration des élèves de lunité denseignement de létablissement et service médico-social au sein de létablissement scolaire de la Ville Moisan

2024

Dissolution du Syndicat Intercommunal de Transport Scolaire de Rohan Reprise des excédents dinvestissement et de fonctionnement sur le budget Principal

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Programme de rénovation/extension de la Mairie et réhabilitation de logements Admission des candidatures de maîtrise duvre

2024

Acquisition foncière pour limplantation dune citerne incendie à Saint-Gouvry

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Fixation des modalités dexercice au travail à temps partiel au sein des services de la commune de Rohan

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Projet de création dune police pluricommunale délibération de principe

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Transaction de terrain Lotissement de Kerville : lot n°6

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Adoption du compte — rendu de la séance du Conseil municipal du 19 septembre 2024

WEB megalis:2024:20649:2024-09-19
Ouvrir →

📬 Suivre Rohan

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.