CM

19 septembre 2024

Rohan 11 délibérations

11

délibérations

3

Environnement

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Environnement 3 délibérations
2024

Annule et remplace délib 2024_58 suite erreur dans n° parcelles - Décision du conseil municipal sur les zones daccélération des énergies renouvelables

2024

Décision du Conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables

2024

Avis du Conseil municipal sur le projet éolien des Landes de la Grenouillère sur la commune de Bréhan

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Frais de restauration des élèves de lunité denseignement de l'établissement et service médico-social au sein de l'établissement scolaire de la Ville Moisan

2024

Dissolution du Syndicat Intercommunal de Transport Scolaire de Rohan Reprise des excédents d'investissement et de fonctionnement sur le budget Principal

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Programme de rénovation/extension de la Mairie et réhabilitation de logements Admission des candidatures de maîtrise duvre

2024

Acquisition foncière pour l'implantation d'une citerne incendie à Saint-Gouvry

Ressources humaines 1 délibération
2024

Fixation des modalités d'exercice au travail à temps partiel au sein des services de la commune de Rohan

Sécurité 1 délibération
2024

Projet de création d'une police pluricommunale délibération de principe

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Transaction de terrain Lotissement de Kerville : lot n°6

Administration 1 délibération
2024

Adoption du compte — rendu de la séance du Conseil municipal du 19 septembre 2024

📬 Suivre Rohan

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.