7 novembre 2024
13
délibérations
5
Autres decisions
2
Social & Santé
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
CNAS — Nomination d'un délégué Elu et d'un délégué Agent
Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT) de Pontivy communauté Approbation du rapport du 2 juillet 2024
Annule et remplace délibération 2024_77 suite erreur saisie DHS
Création d'un poste d'adjoint administratif territorial à temps non c'omplet
Adoption du rapport d'activités 2023 de Morbihan Energies
Subvention déquilibre au budget du centre communal de santé
Contrat de bail professionnel entre la commune de Rohan et Mme Mathilde BEIN : cabinet dhypnothérapie dans le bureau n°2 du centre de santé
Cession d'une portion du chemin rural d'it LA TRENARDIERE A LA GOURHAN
Marché de travaux portant sur l'entretien des voiries communales et communautaires Programme 2025-2026 : formation d'un groupement de commandes de 3 lots
Délibération portant autorisation s'ignature de la ocnvention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 56
Acquisition Dabris de Touche pour le Terrain de Football de Saint-Samson : Approbation du Projet, Adoption du Plan de Financement et Demande de Subvention
Subvention déquilibre au budget du lotissement de Kerville
Adoption du compte — rendu de la séance du Conseil municipal du 119 septembre 2024
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