Conseil municipal du 2024-11-07
13
délibérations
5
Autres decisions
2
Social & Santé
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (13)
CNAS — Nomination d'un délégué Elu et d'un délégué Agent
Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT) de Pontivy communauté Approbation du rapport du 2 juillet 2024
annule et remplace délibération 2024_77 suite erreur saisie DHS
création d'un poste d'adjoint administratif territorial à temps non complet
adoption du rapport d'activités 2023 de Morbihan Energies
subvention d'équilibre au budget du centre communal de santé
contrat de bail professionnel entre la commune de Rohan et Mme Mathilde BEIN : cabinet d'hypnothérapie dans le bureau n°2 du centre de santé
cession d'une portion du chemin rural dit LA TRENARDIERE A LA GOURHAN
Marché de travaux portant sur lentretien des voiries communales et communautaires Programme 2025-2026 : formation dun groupement de commandes de 3 lots
Délibération portant autorisation signature de la ocnvention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 56
7. ACQUISITION DABRIS DE TOUCHE POUR LE TERRAIN DE FOOTBALL DE SAINT-SAMSON : APPROBATION DU PROJET, ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTION
subvention d'équilibre au budget du lotissement de Kerville
Adoption du compte — rendu de la séance du Conseil municipal du 119 septembre 2024
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