15 octobre 2020
12
délibérations
3
Finances & Budget
3
Social & Santé
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Approbation de la nouvelle convention de partenariat pour le festival Fredd
Renouvellement de la convention avec la maison médicale de garde de la saudrune
Admission en non valeur des créances éteintes
Approbation de la convention avec le collège J. Auriol de Villeneuve T
Approbation de la convention avec le collège J. Vallès de Portet sur Garonne pour lALAC
Approbation des conventions avec les collèges J. Auriol et J. Vallès : CLAS
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
SIAS — Rapport d'activité 2019
Adoption du règlement intérieur de la médiathèque
Adoption du règlement intérieur du moulin
Adhésion au groupement de commande relatif à lachat et la livraison de fournitures et mobiliers scolaires
Fixation des modalités dattribution de la prime exceptionnelle à légard des agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l'état dur
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