Conseil municipal du 2020-10-15

Roques 15 octobre 2020 12 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Social & Santé

Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Admission en non valeur des créances éteintes - Adhésion au groupement de commande relatif à l'achat et la livraison de fournitures et mobiliers scolaires - Approbation de la convention avec le collège J. Vallès de Portet sur Garonne pour l'ALAC - Renouvellement de la convention avec la maison médicale de garde de la saudrune - Adoption du règlement intérieur du conseil municipal - Approbation de la convention avec le collège J. Auriol de Villeneuve T. - Approbation de la nouvelle convention de partenariat pour le festival Fredd - Adoption du règlement intérieur du moulin - SIAS - Rapport d'activité 2019 - Adoption du règlement intérieur de la médiathèque - Fixation des modalités d'attribution de la prime exceptionnelle à l'égard des agents soumis à des sujétions exceptionnel - Approbation des conventions avec les collèges J. Auriol et J. Vallès : CLAS

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 3 délibérations

Approbation de la nouvelle convention de partenariat pour le festival Fredd

Renouvellement de la convention avec la maison médicale de garde de la saudrune

Admission en non valeur des créances éteintes

❤️ Social & Santé 3 délibérations

Approbation de la convention avec le collège J. Auriol de Villeneuve T.

Approbation de la convention avec le collège J. Vallès de Portet sur Garonne pour l'ALAC

Approbation des conventions avec les collèges J. Auriol et J. Vallès : CLAS

📄 Autres decisions 2 délibérations

Adoption du règlement intérieur du conseil municipal

SIAS — Rapport d'activité 2019

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations

Adoption du règlement intérieur de la médiathèque

Adoption du règlement intérieur du moulin

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

Adhésion au groupement de commande relatif à l'achat et la livraison de fournitures et mobiliers scolaires

👥 Ressources humaines 1 délibération

Fixation des modalités d'attribution de la prime exceptionnelle à l'égard des agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l'état d'ur

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