CM

28 novembre 2019

Roques 21 délibérations

21

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

7

Ressources humaines

2

Autres decisions

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Délibérations (21)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
3

Approbation de la convention doccupation sur le domaine public communal au profit de Fibre 31

6

Dispositif bourg centre : approbation du contrat cadre avec la Région Occitanie

9

SDEHG — Délibération de principe pour le traitement des travaux d'éclairage urgents année 2020

10

Adhésion au groupement de commande pour les travaux de voirie

11

Adhésion au groupement de commande relatifs aux services de télécommunicaiton

12

Adhésion au groupement de commande relatif à la réalisation de levés topographiques

14

Liste des marchés publics conclus en 2018

Ressources humaines 7 délibérations
4

Approbation de la convention dentraînement de la Police Municipale

15

Suppression de postes

16

Création d'un poste dans le c'adre d'emploi des rédacteurs territoriaux ou d'assistants territoriaux de c'onservation du patrimoine et des bibliothèques

17

Recrutement d'un poste de contractuel à durée déterminée pour le service administratif

18

Recrutement d'un poste de contractuel à durée déterminée à temps non complet pour l'école maternelle Y. Raynaud

19

Engagement dans le dispositif du service civique demande dagrément et création de 2 postes

20

Recrutement d'un poste de contractuel à durée déterminée à temps complet pour le service technique

Autres decisions 2 délibérations
1

Autorisation du Maire pour ester en justice

8

SDEHG — Rénovation des c'offrets de c'ommandes d'éclairage public vétustes P1 village

Culture & Patrimoine 2 délibérations
5

Approbation de la convention avec la médiathèque du CD

21

Vente du terrain La Côme

Sécurité 1 délibération
2

Dérogation au travail du dimanche

Finances & Budget 1 délibération
7

Garanties demprunts pour le financement de l'acquisition en VEFA DE 16 logements situés 74 route de Villneneuve

Enfance & Jeunesse 1 délibération
13

Convention de mise en disposition du c'oordonnateur enfance et j'eunesse : prolongation

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