Conseil municipal du 2019-11-28

Roques 28 novembre 2019 21 délibérations
Document source

21

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

7

Ressources humaines

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Garanties d'emprunts pour le financement de l'acquisition en VEFA DE 16 logements situés 74 route de Villneneuve - Vente du terrain La Côme - Approbation de la convention d'entraînement de la Police Municipale - Approbation de la convention d'occupation sur le domaine public communal au profit de Fibre 31 - Engagement dans le dispositif du service civique demande d'agrément et création de 2 postes - Dispositif bourg centre : approbation du contrat cadre avec la Région Occitanie - Adhésion au groupement de commande pour les travaux de voirie - Convention de mise en disposition du coordonnateur enfance et jeunesse : prolongation - suppression de postes - Approbation de la convention avec la médiathèque du CD - Liste des marchés publics conclus en 2018 - Recrutement d'un poste de contractuel à durée déterminée pour le service administratif - Adhésion au groupement de commande relatif à la réalisation de levés topographiques - SDEHG - Rénovation des coffrets de commandes d'éclairage public vétustes P1 village - Recrutement d'un poste de contractuel à durée déterminée à temps non complet pour l'école maternelle Y. Raynaud - SDEHG - Délibération de principe pour le traitement des travaux d'éclairage urgents année 2020 - Recrutement d'un poste de contractuel à durée déterminée à temps complet pour le service technique - Adhésion au groupement de commande relatifs aux services de télécommunicaiton - Création d'un poste dans le cadre d'emploi des rédacteurs territoriaux ou d'assistants territoriaux de conservation du p - Autorisation du Maire pour ester en justice

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Délibérations (21)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
3

Approbation de la convention d'occupation sur le domaine public communal au profit de Fibre 31

6

Dispositif bourg centre : approbation du contrat cadre avec la Région Occitanie

9

SDEHG — Délibération de principe pour le traitement des travaux d'éclairage urgents année 2020

10

Adhésion au groupement de commande pour les travaux de voirie

11

Adhésion au groupement de commande relatifs aux services de télécommunicaiton

12

Adhésion au groupement de commande relatif à la réalisation de levés topographiques

14

Liste des marchés publics conclus en 2018

👥 Ressources humaines 7 délibérations
4

Approbation de la convention d'entraînement de la Police Municipale

15

suppression de postes

16

Création d'un poste dans le cadre d'emploi des rédacteurs territoriaux ou d'assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques

17

Recrutement d'un poste de contractuel à durée déterminée pour le service administratif

18

Recrutement d'un poste de contractuel à durée déterminée à temps non complet pour l'école maternelle Y. Raynaud

19

Engagement dans le dispositif du service civique demande d'agrément et création de 2 postes

20

Recrutement d'un poste de contractuel à durée déterminée à temps complet pour le service technique

📄 Autres decisions 2 délibérations
1

Autorisation du Maire pour ester en justice

8

SDEHG — Rénovation des coffrets de commandes d'éclairage public vétustes P1 village

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
5

Approbation de la convention avec la médiathèque du CD

21

Vente du terrain La Côme

🛡️ Sécurité 1 délibération
2

Dérogation au travail du dimanche

💶 Finances & Budget 1 délibération
7

Garanties d'emprunts pour le financement de l'acquisition en VEFA DE 16 logements situés 74 route de Villneneuve

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
13

Convention de mise en disposition du coordonnateur enfance et jeunesse : prolongation

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