28 novembre 2019
21
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
7
Ressources humaines
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Approbation de la convention doccupation sur le domaine public communal au profit de Fibre 31
Dispositif bourg centre : approbation du contrat cadre avec la Région Occitanie
SDEHG — Délibération de principe pour le traitement des travaux d'éclairage urgents année 2020
Adhésion au groupement de commande pour les travaux de voirie
Adhésion au groupement de commande relatifs aux services de télécommunicaiton
Adhésion au groupement de commande relatif à la réalisation de levés topographiques
Liste des marchés publics conclus en 2018
Approbation de la convention dentraînement de la Police Municipale
Suppression de postes
Création d'un poste dans le c'adre d'emploi des rédacteurs territoriaux ou d'assistants territoriaux de c'onservation du patrimoine et des bibliothèques
Recrutement d'un poste de contractuel à durée déterminée pour le service administratif
Recrutement d'un poste de contractuel à durée déterminée à temps non complet pour l'école maternelle Y. Raynaud
Engagement dans le dispositif du service civique demande dagrément et création de 2 postes
Recrutement d'un poste de contractuel à durée déterminée à temps complet pour le service technique
Autorisation du Maire pour ester en justice
SDEHG — Rénovation des c'offrets de c'ommandes d'éclairage public vétustes P1 village
Approbation de la convention avec la médiathèque du CD
Vente du terrain La Côme
Dérogation au travail du dimanche
Garanties demprunts pour le financement de l'acquisition en VEFA DE 16 logements situés 74 route de Villneneuve
Convention de mise en disposition du c'oordonnateur enfance et j'eunesse : prolongation
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