CM

26 septembre 2019

Roques 10 délibérations

10

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Autres decisions 4 délibérations
4

Approbation du rapport CLECT du 11 juillet 2019

5

Approbation du rapport d'activité 2018 du SDEHG

8

C'onférence d'entente — répartition intercommunal des frais de fonctionnement : bilan 2018 (2019-03)

9

C'onférence d'entente — répartition intercommunale des frais de fonctionnement estimatif 2019

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
1

Achat d'une maison située 29 rue de la source-section AC63

2

Achat d'un local situé 6 avenue de la gare AC38

10

PLU — Délibération prescrIvant la 5ème révision du PLU

Finances & Budget 3 délibérations
3

Fonds de concours complémentaires pour 2018 : équipement de la restauration scolaire Canta Lauseta

6

Attribution d'une subvention exceptionnelle au club de hand ball

7

Attribution d'une subvention exceptionnelle à lamicale de pêche

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