Conseil municipal du 2019-09-26

Roques 26 septembre 2019 10 délibérations

délibérations

Autres decisions

Urbanisme & Travaux

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Conférence d'entente - répartition intercommunal des frais de fonctionnement : bilan 2018 (2019-03) - PLU - Délibération prescrIvant la 5ème révision du PLU - Approbation du rapport CLECT du 11 juillet 2019 - attribution d'une subvention exceptionnelle au club de hand ball - Conférence d'entente - répartition intercommunale des frais de fonctionnement estimatif 2019 - Achat d'un local situé 6 avenue de la gare AC38 - Fonds de concours complémentaires pour 2018 : équipement de la restauration scolaire Canta Lauseta - Approbation du rapport d'activité 2018 du SDEHG - Achat d'une maison située 29 rue de la source-section AC63 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'amicale de pêche

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 4 délibérations

Approbation du rapport CLECT du 11 juillet 2019

Approbation du rapport d'activité 2018 du SDEHG

Conférence d'entente — répartition intercommunal des frais de fonctionnement : bilan 2018 (2019-03)

Conférence d'entente — répartition intercommunale des frais de fonctionnement estimatif 2019

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Achat d'une maison située 29 rue de la source-section AC63

Achat d'un local situé 6 avenue de la gare AC38

PLU — Délibération prescrIvant la 5ème révision du PLU

💶 Finances & Budget 3 délibérations

Fonds de concours complémentaires pour 2018 : équipement de la restauration scolaire Canta Lauseta

attribution d'une subvention exceptionnelle au club de hand ball

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'amicale de pêche

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