13 juillet 2010

Adoption du Reglement Interieur du Conseil Municipal

Adhesion au Sedif de la Communaute dAgglomeration les Portes de lEssonne (calpe) pour les Communes dAthis-mons et de Juvisy-Sur-Orge

Creations de Postes

Suppressions de Postes

Theatre de Verdure – Reddition Definitive des Comptes de la Convention Donnant Mandat A la Semro pour SA Realisation

Demande D’autorisation de Demolir la Propriete Communale Sise 9-9 Bis Allee des Acacias

Demande D’autorisation de Demolir la Propriete Communale Sise 51 Chemin des Soudoux

Vente aux Encheres en Ligne des Biens Mobiliers Reformés de la Ville

Marche de Location et de Maintenance de Photocopieur Passe avec la Societe Am Groupe: Passation de L’avenant N°1

Fixation des Droits de Place Applicables aux Marches Forains

Mise en Place D’un Dispositif Bafa Citoyen

Questions Diverses : Bilan des Conseils de Quartiers

Budget Ville – Affectation du Resultat 2009

Budget Assainissement – Affectation du Resultat 2009

Budget Annexe Pepiniere – Affectation du Resultat 2009

Attribution D’une Subvention Ordinaire A l'Association des Directeurs Generaux des Collectivites Territoriales et des Etablissements Publics de Seine Saint Denis d'Un Montant de 150 Euros

S'outien de la Ville au Projet Pedagogique de l'Ecole Elementaire Felix Eboue: S'ensibilisation au D'eveloppement D'urable - Participation au C'oncours Wapiti : le Recyclage des Bouchons - Subvention Excep

Attribution D’une Subvention Ordiniare A l'Association « Federation Ouvriere et Paysanne des Anciens Combattants » (fopac) D’un Montant de 150 Euros

Attribution D’une Subvention Ordinaire A lAmicale des Sapeurs Pompiers de Villemomble d'Un Montant de 1.000 Euros

Modernisation de la Politique Tarifaire – Ajustement des Tranches de Quotient

Demande de Subventions pour le Festival « Musicoparc » 2010

Demandes de Subvention Aupres de la DRAC et du Conseil General pour la Restauration de la Statue de Sainte-Genevieve

Garantie D’emprunt Accordee par la Ville A la Societe « Icf la Sabliere » pour un Montant de 22.524.898 Euros dans le Cadre de la Reprise du Patrimoine Icade pour Financer L’acquisition de 381 Logeme

ZAC Gabriel Peri : Approbation du Bilan de la Concertation

ZAC Gabriel Peri : Approbation du Dossier de Creation

Deliberation Modificative – Baux A Construction A Conclure entre la Commune et les Epoux Costallat Pere & Fils

Marche Negocie de Travaux Relatif A la Renovation des Facades et des Toitures de lEglise Sainte Genevieve: Passation de L’avenant N°2

Demande de Subventions pour les Travaux D’amenagement du C'inema Municipal

APPROBATION DES LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC A PASSER AVEC LA SOCIETE LES NOUVEAUX MARCHES DE France

ZAC Saussaie Beauclair – Bassin de Stockage des Eaux Pluviales- Approbation de la Reddition Definitive des Comptes de la Convention Donnant Mandat A la Semro pour SA Realisation

Marche Public de Travaux sur Appel dOffres Marche Public de Travaux sur Appel dOffres Ouvert Relatif au Marche de Travaux dEntretien, dAmelioration et dAmenagement des Voies et des Reseaux dAssa

Marche Public de Fournitures sur Appel dOffres Ouvert Relatif au Marche de Fourniture et de Maintenance de Colonnes Aeriennes de Collecte du Verre dEmballage - Attribution du Marche

Marche Public de Fournitures sur Appel dOffres Ouvert Relatif au Marche de Materiels et dAccessoires Techniques pour la Ville - Attribution du Marche

Marche Public de Fournitures sur Appel dOffres Ouvert Relatif au Marche de Nettoyage Courant des Differents Batiments Communaux- Attribution du Marche

Commission Extra Municipale des Marches Forains : Creation et Designation de ses Membres

D'enomination D’une S'alle de L’ecole Municipale D’arts Plastiques « J'osette L'evardon »

D'ecisions Municipales

Rapport Portant sur lObligation d'Emploi des Travailleurs Handicapes

Rapport Annuel — Accessibilite de la Ville aux Personnes Handicapees

Delegation du Conseil Municipal A Monsieur le Maire en Application des Dispositions de L’article l 2122-22 du Code General des Collectivites Territoriales – Modification de la Deliberation N° 13 du 12

Attribution de Deux Subventions Exceptionnelles A l'Association Stade Olympique de Rosny sous Bois: Section Rugby d'Un Montant de 350 Euros et A la Section Boxe d'Un Montant de 500 Euros- Approbation

Avenant N°3 A la Convention Conclue avec le Conseil General pour L’accueil en Structure Petite Enfance pour le Mois D’août 2010