Conseil municipal du 2010-07-13

ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

ADHESION AU SEDIF DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE L'ESSONNE (CALPE) POUR LES COMMUNES D'ATHIS-MONS ET DE JUVISY-SUR-ORGE

CREATIONS DE POSTES

SUPPRESSIONS DE POSTES

THEATRE DE VERDURE – REDDITION DEFINITIVE DES COMPTES DE LA CONVENTION DONNANT MANDAT A LA SEMRO POUR SA REALISATION

DEMANDE D’AUTORISATION DE DEMOLIR LA PROPRIETE COMMUNALE SISE 9-9 BIS ALLEE DES ACACIAS.

DEMANDE D’AUTORISATION DE DEMOLIR LA PROPRIETE COMMUNALE SISE 51 CHEMIN DES SOUDOUX

VENTE AUX ENCHERES EN LIGNE DES BIENS MOBILIERS REFORMÉS DE LA VILLE

MARCHE DE LOCATION ET DE MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEUR PASSE AVEC LA SOCIETE AM GROUPE: PASSATION DE L’AVENANT N°1

FIXATION DES DROITS DE PLACE APPLICABLES AUX MARCHES FORAINS

MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF BAFA CITOYEN

QUESTIONS DIVERSES : BILAN DES CONSEILS DE QUARTIERS

BUDGET VILLE – AFFECTATION DU RESULTAT 2009

BUDGET ASSAINISSEMENT – AFFECTATION DU RESULTAT 2009

BUDGET ANNEXE PEPINIERE – AFFECTATION DU RESULTAT 2009

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A L'ASSOCIATION DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SEINE SAINT DENIS D'UN MONTANT DE 150 EUROS

SOUTIEN DE LA VILLE AU PROJET PEDAGOGIQUE DE L'ECOLE ELEMENTAIRE FELIX EBOUE: SENSIBILISATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE - PARTICIPATION AU CONCOURS WAPITI : LE RECYCLAGE DES BOUCHONS - SUBVENTION EXCEP

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINIARE A L'ASSOCIATION « FEDERATION OUVRIERE ET PAYSANNE DES ANCIENS COMBATTANTS » (FOPAC) D’UN MONTANT DE 150 EUROS

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A L'AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE VILLEMOMBLE D'UN MONTANT DE 1.000 EUROS

MODERNISATION DE LA POLITIQUE TARIFAIRE – AJUSTEMENT DES TRANCHES DE QUOTIENT

DEMANDES DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC ET DU CONSEIL GENERAL POUR LA RESTAURATION DE LA STATUE DE SAINTE-GENEVIEVE

GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDEE PAR LA VILLE A LA SOCIETE « ICF LA SABLIERE » POUR UN MONTANT DE 22.524.898 EUROS DANS LE CADRE DE LA REPRISE DU PATRIMOINE ICADE POUR FINANCER L’ACQUISITION DE 381 LOGEME

ZAC GABRIEL PERI : APPROBATION DU BILAN DE LA CONCERTATION

ZAC GABRIEL PERI : APPROBATION DU DOSSIER DE CREATION

DELIBERATION MODIFICATIVE – BAUX A CONSTRUCTION A CONCLURE ENTRE LA COMMUNE ET LES EPOUX COSTALLAT PERE & FILS

MARCHE NEGOCIE DE TRAVAUX RELATIF A LA RENOVATION DES FACADES ET DES TOITURES DE L'EGLISE SAINTE GENEVIEVE: PASSATION DE L’AVENANT N°2

DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU CINEMA MUNICIPAL

ZAC SAUSSAIE BEAUCLAIR – BASSIN DE STOCKAGE DES EAUX PLUVIALES- APPROBATION DE LA REDDITION DEFINITIVE DES COMPTES DE LA CONVENTION DONNANT MANDAT A LA SEMRO POUR SA REALISATION

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX SUR APPEL D'OFFRES MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX SUR APPEL D'OFFRES OUVERT RELATIF AU MARCHE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMELIORATION ET D'AMENAGEMENT DES VOIES ET DES RESEAUX D'ASSA

APPROBATION DES LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC A PASSER AVEC LA SOCIETE LES NOUVEAUX MARCHES DE France

DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LE FESTIVAL « MUSICOPARC »  2010

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES SUR APPEL D'OFFRES OUVERT RELATIF AU MARCHE DE FOURNITURE ET DE MAINTENANCE DE COLONNES AERIENNES DE COLLECTE DU VERRE D'EMBALLAGE - ATTRIBUTION DU MARCHE

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES SUR APPEL D'OFFRES OUVERT RELATIF AU MARCHE DE MATERIELS ET D'ACCESSOIRES TECHNIQUES POUR LA VILLE - ATTRIBUTION DU MARCHE

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES SUR APPEL D'OFFRES OUVERT RELATIF AU MARCHE DE NETTOYAGE COURANT DES DIFFERENTS BATIMENTS COMMUNAUX- ATTRIBUTION DU MARCHE

COMMISSION EXTRA MUNICIPALE DES MARCHES FORAINS : CREATION ET DESIGNATION DE SES MEMBRES

DENOMINATION D’UNE SALLE DE L’ECOLE MUNICIPALE D’ARTS PLASTIQUES « JOSETTE LEVARDON »

DECISIONS MUNICIPALES

RAPPORT PORTANT SUR L'OBLIGATION D'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES

RAPPORT ANNUEL — ACCESSIBILITE DE LA VILLE AUX PERSONNES HANDICAPEES

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 13 DU 12

ATTRIBUTION DE DEUX SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES A L'ASSOCIATION STADE OLYMPIQUE DE ROSNY SOUS BOIS: SECTION RUGBY D'UN MONTANT DE 350 EUROS ET A LA SECTION BOXE D'UN MONTANT DE 500 EUROS- APPROBATION

AVENANT N°3 A LA CONVENTION CONCLUE AVEC LE CONSEIL GENERAL POUR L’ACCUEIL EN STRUCTURE PETITE ENFANCE POUR LE MOIS D’AOÛT 2010