21 septembre 2010

ADHESION DE LA COMMUNE DE ROCQUENCOURT (YVELINES) AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET LELECTRICITE EN ILE DE France

Creations de Postes A Compter 1er Octobre 2010

Suppressions de Postes A Compter du 1er Octobre 2010

Augmentation du Temps de Travail d'Un Assistant Specialise dEnseignement Artistique

Compte Epargne Temps : Nouvelles Modalites dApplication

Rapport Annuel des Administrateurs Representant la Ville au Conseil dAdministration de la S.e.m.r.o pour lAnnee 2009

Portes de Rosny — Compte Rendu Annuel à la Collectivite au 31 Decembre 2009

Premieres Assises de la Cooperation Decentralisee Franco-Beninoises

Rapport sur lUtilisation de la Dotation de Solidarite Urbaine et de Cohesion Social Annee 2009

Taxe dHabitation — Instauration de lAbattement Special A la Base en Faveur des Personnes Handicapees ou Invalides

Approbation de la Convention de Tiers Payant entre la Societe Almarys et la Ville de Rosny sous Bois pour le Centre Medico-Social Paul Schmierer

Approbation de la Convention de Tiers Payant entre la Societe Génération et la Ville de Rosny-Sous-Bois pour le Centre Medico-Social Paul Schmierer

Approbation de la Convention de Tiers Payant Soins Externes entre I Sante et la Ville de Rosny-Sous-Bois pour le Centre Medico-Social Paul Schmierer

Approbation de la Convention de Tiers Payant pour les Soins Dentaires entre la Mutualite Fonction Publique et la Ville de Rosny-Sous-Bois pour le Centre Medico-Social Paul Schmierer

Approbation de la Convention de Tiers Payant pour les Soins Dentaires entre la Mutualite Fonction Publique et la Ville de Rosny-Sous-Bois pour le Centre Medico-Social Paul Schmierer

Designation d'Un Nouveau Representant de la Commune au Sein des Instances de la SEM Ethica

Non Application par l'Etat de la Suppression de lExoneration de Deux Ans de Taxe dHabitation - Signature du Protocole de Transaction

Approbation du Principe de Reservation de 15 Berceaux dans le Cadre de lImplantation d'Une Creche dEmployeurs Geree par la Societe les Gazoullis

Projet de Renovation Urbaine de la Residence du Bois dAvron : Signature de la Convention entre l'Etat/ Logirep/la Ville de Rosny-Sous-Bois, Participation de la Ville A lOperation de Renovation Urb

Signature de la Convention de Prêt d'Œuvres du Fonds Departemental dArt Comptemporain du Departement de la Seine-Saint-Denis

Approbation de la Convention dObjectifs et de Moyens avec l'Association Sos Victimes 93

Passation de Marche Public de Fournitures sur Appel dOffres Ouvert Relatif A la Realisation et A la Reparation et A la Reparation de Protheses Dentaires - Attribution du Marche

Passation de Marche Public de Services sur Appel dOffres Ouvert Relatif au Marche de Collecte et de Gestion des Residus Urbains - Attribution du Marche

Passation de Marche Public de Services sur Appel dOffres Ouvert Relatif au Marche de Location, de Pose, dEntretien et la Maintenance de Sanitaires Publics - Attribution du Marche

Attribution de Bourses et Prix Alloues Lors de la Soiree des Laureats

Budget Suplementaire Ville 2010

Exonerations 2011 de la Taxe dEnlevement des Ordures Menageres

Mise en Place de la Redevance Speciale dEnlevement des Ordures Menageres

Mise à Disposition Partielle du Responsable de lUnite Budget Aupres du Syndicat Intercommunal de lIme

Taxe dHabitation — Assujettissement des Logements Vacants Depuis Plus de Cinq Ans

Acquisition de lImmeuble Sis 4 Rue Marie Betremieux, Cadastre Section Ae N°2 Appartenant A Madame Martin & Monsieur Bisson

Avenant N°3 au Marche Negocie de Travaux Relatif A la Renovation des Façades et des Toitures de lEglise Sainte Genevieve Lot 1 Pierre de Taille et Ravalement

ADHESION A LA FEDERATION DES CENTRES SOCIAUX ET SOCIO-CULTURELS DE France (FCSF)

Reorganisation de l'Ecole dArts Plastiques

Avenant N°6 au Marche de Travaux de Mise en Securite du Complexe Sportif et Culturel Jean Vilar Lot 1

Demande de Subvention Aupres du Conseil Regional pour la Rehabilitation du Terrain de Football du Stade L'etessier en Surface de J'eux Synthetique

Passation de Marche Public de Services sur Appel dOffres Ouvert Relatif A la Vente des Espaces Publicitaires des Supports de Communication de la Ville et A la Realisation du Guide Municipal -Attribut

Passation de Marche Public de Services sur Appel dOffres Ouvert Relatif A la Vente des Espaces Publicitaires des Supports de Communication de la Ville et A la Realisation du Guide Municipal -Attribut

Attribution de Bourses et de Prix dans le Cadre dActions Jeunesses et dActions sur les Quartiers

Gratuite du Stationnement pour les Personnes A Mobilite Reduite sur les Emplacements Reserves

D'ecisions Municipales