Conseil municipal du 2010-09-21

ADHESION DE LA COMMUNE DE ROCQUENCOURT (YVELINES) AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE EN ILE DE France

CREATIONS DE POSTES A COMPTER 1ER OCTOBRE 2010

SUPPRESSIONS DE POSTES A COMPTER DU 1ER OCTOBRE 2010

AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL D'UN ASSISTANT SPECIALISE D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE

COMPTE EPARGNE TEMPS : NOUVELLES MODALITES D'APPLICATION

RAPPORT ANNUEL DES ADMINISTRATEURS REPRESENTANT LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA S.E.M.R.O POUR L'ANNEE 2009

PORTES DE ROSNY — COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITE AU 31 DECEMBRE 2009

PREMIERES ASSISES DE LA COOPERATION DECENTRALISEE FRANCO-BENINOISES

RAPPORT SUR L'UTILISATION DE LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOCIAL ANNEE 2009

TAXE D'HABITATION — INSTAURATION DE L'ABATTEMENT SPECIAL A LA BASE EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPEES OU INVALIDES

APPROBATION DE LA CONVENTION DE TIERS PAYANT ENTRE LA SOCIETE ALMARYS ET LA VILLE DE ROSNY SOUS BOIS POUR LE CENTRE MEDICO-SOCIAL PAUL SCHMIERER

APPROBATION DE LA CONVENTION DE TIERS PAYANT ENTRE LA SOCIETE GÉNÉRATION ET LA VILLE DE ROSNY-SOUS-BOIS POUR LE CENTRE MEDICO-SOCIAL PAUL SCHMIERER

APPROBATION DE LA CONVENTION DE TIERS PAYANT SOINS EXTERNES ENTRE I SANTE ET LA VILLE DE ROSNY-SOUS-BOIS POUR LE CENTRE MEDICO-SOCIAL PAUL SCHMIERER

APPROBATION DE LA CONVENTION DE TIERS PAYANT POUR LES SOINS DENTAIRES ENTRE LA MUTUALITE FONCTION PUBLIQUE ET LA VILLE DE ROSNY-SOUS-BOIS POUR LE CENTRE MEDICO-SOCIAL PAUL SCHMIERER

APPROBATION DE LA CONVENTION DE TIERS PAYANT POUR LES SOINS DENTAIRES ENTRE LA MUTUALITE FONCTION PUBLIQUE ET LA VILLE DE ROSNY-SOUS-BOIS POUR LE CENTRE MEDICO-SOCIAL PAUL SCHMIERER

DESIGNATION D'UN NOUVEAU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DES INSTANCES DE LA SEM ETHICA

NON APPLICATION PAR L'ETAT DE LA SUPPRESSION DE L'EXONERATION DE DEUX ANS DE TAXE D'HABITATION - SIGNATURE DU PROTOCOLE DE TRANSACTION

APPROBATION DU PRINCIPE DE RESERVATION DE 15 BERCEAUX DANS LE CADRE DE L'IMPLANTATION D'UNE CRECHE D'EMPLOYEURS GEREE PAR LA SOCIETE LES GAZOULLIS.

PROJET DE RENOVATION URBAINE DE LA RESIDENCE DU BOIS D'AVRON : SIGNATURE DE LA CONVENTION ENTRE L'ETAT/ LOGIREP/LA VILLE DE ROSNY-SOUS-BOIS, PARTICIPATION DE LA VILLE A L'OPERATION DE RENOVATION URB

SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PRÊT D'ŒUVRES DU FONDS DEPARTEMENTAL D'ART COMPTEMPORAIN DU DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS

APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION SOS VICTIMES 93

PASSATION DE MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES SUR APPEL D'OFFRES OUVERT RELATIF A LA REALISATION ET A LA REPARATION ET A LA REPARATION DE PROTHESES DENTAIRES - ATTRIBUTION DU MARCHE

PASSATION DE MARCHE PUBLIC DE SERVICES SUR APPEL D'OFFRES OUVERT RELATIF AU MARCHE DE COLLECTE ET DE GESTION DES RESIDUS URBAINS - ATTRIBUTION DU MARCHE

PASSATION DE MARCHE PUBLIC DE SERVICES SUR APPEL D'OFFRES OUVERT RELATIF AU MARCHE DE LOCATION, DE POSE, D'ENTRETIEN ET LA MAINTENANCE DE SANITAIRES PUBLICS - ATTRIBUTION DU MARCHE

ATTRIBUTION DE BOURSES ET PRIX ALLOUES LORS DE LA SOIREE DES LAUREATS

BUDGET SUPLEMENTAIRE VILLE 2010

EXONERATIONS 2011 DE LA TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES

MISE EN PLACE DE LA REDEVANCE SPECIALE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES

MISE À DISPOSITION PARTIELLE DU RESPONSABLE DE L'UNITE BUDGET AUPRES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'IME

TAXE D'HABITATION — ASSUJETTISSEMENT DES LOGEMENTS VACANTS DEPUIS PLUS DE CINQ ANS

ACQUISITION DE L'IMMEUBLE SIS 4 RUE MARIE BETREMIEUX, CADASTRE SECTION AE N°2 APPARTENANT A MADAME MARTIN & MONSIEUR BISSON

AVENANT N°3 AU MARCHE NEGOCIE DE TRAVAUX RELATIF A LA RENOVATION DES FAÇADES ET DES TOITURES DE L'EGLISE SAINTE GENEVIEVE LOT 1 PIERRE DE TAILLE ET RAVALEMENT

REORGANISATION DE L'ECOLE D'ARTS PLASTIQUES

ADHESION A LA FEDERATION DES CENTRES SOCIAUX ET SOCIO-CULTURELS DE France (FCSF)

AVENANT N°6 AU MARCHE DE TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DU COMPLEXE SPORTIF ET CULTUREL JEAN VILAR LOT 1

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL POUR LA REHABILITATION DU TERRAIN DE FOOTBALL DU STADE LETESSIER EN SURFACE DE JEUX SYNTHETIQUE

PASSATION DE MARCHE PUBLIC DE SERVICES SUR APPEL D'OFFRES OUVERT RELATIF A LA VENTE DES ESPACES PUBLICITAIRES DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA VILLE ET A LA REALISATION DU GUIDE MUNICIPAL -ATTRIBUT

PASSATION DE MARCHE PUBLIC DE SERVICES SUR APPEL D'OFFRES OUVERT RELATIF A LA VENTE DES ESPACES PUBLICITAIRES DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA VILLE ET A LA REALISATION DU GUIDE MUNICIPAL -ATTRIBUT

ATTRIBUTION DE BOURSES ET DE PRIX DANS LE CADRE D'ACTIONS JEUNESSES ET D'ACTIONS SUR LES QUARTIERS

GRATUITE DU STATIONNEMENT POUR LES PERSONNES A MOBILITE REDUITE SUR LES EMPLACEMENTS RESERVES

DECISIONS MUNICIPALES