Conseil municipal du 2010-10-18

APPROBATION DU PLAN D'ACTIONS DE L'AGENDA 21

NOUVELLE DENOMINATION DE LA RUE ROCHEBRUNE EN "RUE CLAUDE PERNES"

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE APPELES A SIEGER A "PARIS METROPOLE"

CREATIONS DE POSTES A COMPTER DU 1ER NOVEMBRE 2010

SUPPRESSIONS DE POSTES A COMPTER DU 1ER NOVEMBRE 2010

CREATIONS D'UNE COMMISSION LOCALE DE PUBLICITE - DESIGNATION DE TROIS MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

MISE EN DEMEURE D'ACQUERIR LA PROPRIETE DU 10 RUE DES BERTHAUDS

MISE EN ŒUVRE D'UNE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE L'ESPACE DE CONVIVIALITE DE L'ESPACE GEORGES SIMENON

PORTES DE ROSNY — AVENANT N°11 AU TRAITE DE CONCESSION D'AMENAGEMENT ENTRE LA VILLE ET SEQUANO AMENAGEMENT

CONFIRMATION DU CLASSEMENT — GARE RER BOIS PERRIER - RECONSTRUCTION DU BATIMENT VOYAGEURS

ECHANGE DE PETITES PACERELLES ENTRE LA VILLE DE ROSNY-SOUS-BOIS ET LA SNCF - GARE RER BOIS PERRIER - RECONSTRUCTION DU BATIMENT VOYAGEURS

DELIBERATION MODIFICATIVE — CESSION DU TERRAIN COMMUNAL CADASTRE SECTION BF N° 340 SIS 111 BIS AVENUE DE LA REPUBLIQUE AU PROFIT DE MESSIEURS LUSITO

PASSATION DE MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES SUR APPEL D'OFFRES OUVERT RELATIF AU MARCHE D'ACQUISITION DE PAPIER - ATTRIBUTION DU MARCHE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES A L'ASSOCIATION DE GESTION GLOBALE DES CENTRES SOCIO CULTURELS DE ROSNY-SOUS-BOIS D'UN MONTANT TOTAL DE 50.000 € - APPROBATION DE L'AVENANT N°6

ATTRIBUTION D'UN ACOMPTE DE SUBVENTION DE 4.000 € LORS DU PREMIER TRIMESTRE 2011 A L'ASSOCIATION SOCIETE D'HISTOIRE DE ROSNY

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION ROSNEENNE DE DETENTE ET DE LOISIRS D'UN MONTANT DE 1.250 € - APPROBATION DE L'AVENANT N°3

MISE A DISPOSITION PARTIELLE D'UNE SECRETAIRE AUPRES DE L'A.P.A.J.H.R (ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES)

ACQUISITION PAR LA COMMUNE DE LA PARCELLES CADASTREE SECTION R N° 23 SISE 47 CHEMIN DES SOUDOUX

ANNULATION DE LA DELIBERATION N°31 DU 21/09/2010 PORTANT ATTRIBUTION DE BOURSES ET DE PRIX DANS LE CADRE D'ACTIONS JEUNESSE ET D'ACTIONS SUR LES QUARTIERS

FIXATION DES CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES POUR L'ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE GESTION DU FOYER BAR DE L'ESPACE GEORGES SIMENON

DECISION MUNICIPALES