Conseil municipal du 2024-12-17
25
délibérations
9
Autres decisions
4
Administration
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (25)
Vu pour le développement du Fret Ferroviaire
Vu pour le développement du fret ferroviaire
Détermination du nombre dadjoints à élire
Décisions du Maire
PassLoisirs 2023/2024
Adhésion au contrat groupe prévoyance propose par le CDG29
Charte déontologique élus et agents
Fixation des indemnités de fonction des élus
Désignation dun secrétaire de séance
Election des adjoints
Maintien des qualités dadjoints après retrait de lensemble des délégations
Approbation du procès — verbal de la séance du 12 novembre 2024
Élection des représentants de la commune dans différents organismes, associations et syndicats intercommunaux
Demande dautorisation de travaux pour le réaménagement intérieur partiel de la mairie de Rosporden
Cession délaissée de voirie Quistinit
Cession dun délaissé de voirie rue de Coray
Délibération relative au versement dune indemnité spécifique ISFE Police municipale
Commissions municipales constitution et élection des membres
Refacturation au CCAS des services et coûts pris en charge par la Commune pour le CCAS
Convention de gestion Centre Social
Modification du tableau des emplois
Tarifs 2025
Information : présentation du tableau du conseil municipal
Modification de la durée de travail de certains agents (CDI) chargés de lenseignement culturel et artistique
Refacturation des séances scolaires et des ateliers Danse à l'école
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