17 décembre 2024
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
25
délibérations
10
Autres decisions
4
Administration
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Vu pour le développement du Fret Ferroviaire
Vu pour le développement du fret ferroviaire
Détermination du nombre d'adjoints à élire
Décisions du Maire
PassLoisirs 2023/2024
Modification de la d'urée de travail de c'ertains agents (CDI) chargés de l'enseignement c'ulturel et artistique
Adhésion au contrat groupe prévoyance propose par le CDG29
Charte d'éontologique élus et agents
Fixation des indemnités de fonction des élus
Désignation d'un secrétaire de séance
Election des adjoints
Maintien des qualités dadjoints après retrait de lensemble des délégations
Approbation du procès — verbal de la séance du 12 novembre 2024
Élection des représentants de la commune dans différents organismes, associations et syndicats intercommunaux
Demande d'autorisation de travaux pour le réaménagement intérieur partiel de la mairie de Rosporden
Cession d'élaissée de voirie Quistinit
Cession d'un d'élaissé de voirie rue de C'oray
Délibération relative au versement d'une indemnité spécifique ISFE Police municipale
Commissions municipales constitution et élection des membres
Refacturation au CCAS des services et coûts pris en charge par la Commune pour le CCAS
Convention de gestion C'entre Social
Modification du tableau des emplois
Tarifs 2025
Information : présentation du tableau du conseil municipal
Refacturation des séances scolaires et des ateliers Danse à l'école
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