25 juin 2024
18
délibérations
7
Autres decisions
4
Environnement
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Convention multipartite pour le dispositif « des livres à soi »
Modification des modalités dindemnisation des agents participant aux opérations électorales
Rapport Commission Locale dÉvaluation des Charges Transférées (CLECT) du 21 mai 2024
Affectation des résultats 2023
Approbation des Comptes administratifs 2023
Approbation des Comptes de Gestion 2023
Désignation d'un secrétaire de séance
D'EMANDE DE SUBVENTION ETAT : EVENEMENTS CLIMATIQUES DE N'OVEMBRE 2023 annule et remplace
Approbation de la Charte d'engagement du Plan Climat Air Energie Territorial de CCA
Deuxième modification du tableau des effectifs 2024
Demande de Subvention Etat : Evenements Climatiques de N'ovembre 2023
Budget « Maison France Service » : décision Modificative Budgétaire numéro 1
Demande de subvention au titre du « plan arbres » du Conseil Départemental du Finistère
Programmation culturelle 2024/2025 — tarifs des spectacles et ateliers
Élection d'un Président de séance pour le vote des Comptes administratifs 2023
Approbation du procès — verbal de la séance du 28 mai 2024
Participation de la commune aux dépenses de transports scolaires des familles 2023/2024
Protection sociale complémentaire mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Finistère
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