24 septembre 2024

Approbation du protocole transactionnel éteignant le litige relatif aux désordres de la couverture de la salle de tennis

Décisions du Maire

Permis Foyer de vie Maison France Services - APD

Approbation du protocole transactionnel éteignant le litige relatif aux désordres de la couverture de la salle de tennis

S'ouscription volontaire pour l'entretien d'un chemin rural

Convention d'adhésion SDEF Conseil en Energie Partagé

Adhésion au groupement dachat Breizh achats

Désignation d'un secrétaire de séance

Signature d'un avenant à la maitrise duvre dans le cadre du projet de réhabilitation de lancien foyer de vie des étangs création d'une France Services : installation dombrières

Avenant marché de travaux : marché d'exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation

Additif n°12 au tableau de classement des voies communales de Rosporden à caractère de rue

Additif n°6 au tableau de classement des voies communales de Kernével à caractère de rue

Additif n°3 au tableau de classement des voies communales de Kernével à caractère de chemin

Additif n°2 au tableau de classement des voies communales de Rosporden à caractère de chemin

Additif n°13 au tableau de classement des voies communales de Rosporden à caractère de rue

Convention pour le transfert du tableau « Lassomption de la vierge » de Nicolas LOIR des archives Départementales vers la Cathédrale Saint Corentin à Quimper

Cession d'élaissé de voirie route de C'oat Aven

Programme dIntérêt Général logements vacants : constitution d'un groupement de commande

Rétrocession Villeneuve Cadol -SAFI

Avenant marché de prestation intellectuelle : marché dassistance à maitrise douvrage pour la réhabilitation de lEHPAD Kerlenn

Marché de travaux de rénovation de lEHPAD Kerlenn pouvoir du Maire

Garantie demprunt accordée par la commune au bénéfice du Syndicat Intercommunal de Voirie auprès du Crédit Agricole du Finistère

Redevance dOccupation du Domaine Public gaz 2024

Subvention C'entre Improvisation Musicale

Subvention Roz HandDu 29

Pacte Financier et Fiscal CCA

Avenant à la convention de financement pour le projet de création d'une passerelle inter-quartiers

Avenants au marché de travaux de modernisation de la Maison de la Petite Enfance

Demande de subvention dans le c'adre du projet d'agencement d'un c'oin enfants et d'une nouvelle s'ignalétique à la médiathèque

Approbation du procès — verbal de la séance du 25 juin 2024

Déclaration préalable verrière cantine Kernével