CM

28 novembre 2024

Roz-sur-Couesnon 13 délibérations

13

délibérations

4

Autres decisions

3

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Demande de subvention DETR/DSIL pour l'acquisition d'un panneau lumineux d'information - Rapport annuel de la communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont-Saint-Michel 2023 - RPQS - Syndicat de Landal - Mise en place d'une commission pour finaliser le Plan Communal de Sauvegarde - Renouvellement de la convention avec le Département pour la permanence assistante sociale - Mise à disposition d'un bureau à titre onéreux - MAM - Demande de subvention DETR/DSIL - Révision du PLU - Choix du prestataire - Ouverture de la mairie au public - Tableau des emplois et des effectifs - Remboursement des frais de déplacement professionnels - Création d'un emploi dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) - CAE - Assurances 2025
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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024078

Ouverture de la mairie au public

2024084

Mise en place d'une commission pour finaliser le Plan Communal de S'auvegarde

2024085

RPQS — Syndicat de Landal

2024086

Rapport annuel de la communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont-Saint-Michel 2023

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024075

Création d'un emploi dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) - CAE

2024076

Remboursement des frais de déplacement professionnels

2024077

Tabl'eau des emplois et des effectifs

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024074

Assurances 2025

2024080

MAM — Demande de subvention DETR/DSIL

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024082

Mise à disposition d'un bureau à titre onéreux

2024083

Renouvellement de la convention avec le Département pour la permanence assistante sociale

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024079

Révision du PLU — Choix du prestataire

🌱 Environnement 1 délibération
2024087

D'emande de subvention D'ETR/DSIL pour l'acquisition d'un panneau l'umineux d'information

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