CM

28 novembre 2024

Roz-sur-Couesnon 13 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Ressources humaines

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Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Autres decisions 4 délibérations

Ouverture de la mairie au public

Mise en place d'une commission pour finaliser le Plan Communal de S'auvegarde

RPQS — Syndicat de Landal

Rapport annuel de la communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont-Saint-Michel 2023

Ressources humaines 3 délibérations

Création d'un emploi dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) - CAE

Remboursement des frais de déplacement professionnels

Tableau des emplois et des effectifs

Finances & Budget 2 délibérations

Assurances 2025

MAM — Demande de subvention DETR/DSIL

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Mise à disposition d'un bureau à titre onéreux

Renouvellement de la convention avec le Département pour la permanence assistante sociale

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Révision du PLU — Choix du prestataire

Environnement 1 délibération

Demande de subvention D'ETR/DSIL pour l'acquisition d'un panneau l'umineux d'information

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