7 mars 2024

D — Taux des impôts directs locaux 2024

D — Subvention exceptionnelle voyage scolaire

D — Compte de gestion 2023

D — Budget primitif - budget annexe Lotissement Quartier du Vieux-Chêne

D — Vote des taux de fiscalité directe locale

D — Prêt complémentaire pour la finition des travaux à l'espace intergénérationnel

D — Compte administratif - budget principal

D — Compte administratif - budget annexe Lotissement Quartier du Vieux-Chêne

D — Budget primitif de la commune 2024

D — Compte de gestion 2023 du budget annexe

D — Affectation du résultat

D — Suspension d'un loyer pour durée indéterminée

D — Mise à disposition local association chasseur

D — Proposition achat maison 5 les champs de roz

D — Cession délaissé de voirie

D — Réservation de lots

D — Création poste adjoint technique

D — Création poste adjoint technique 2eme classe service périscolaire

D — Lignes directrices de gestion RH

D — Validation des ratios promus promouvables

D — Création poste adjoint technique 2eme classe service technique

Réservation de lots lotissement

D — Avenant prolongation mission SPS

D — MAM Avenant 1 maîtrise doeuvre

D — Devis poche incendie

D — Fermeture d'une classe à l'école