Conseil municipal du 2024-03-07

Roz-sur-Couesnon 7 mars 2024 26 délibérations
Document source

26

délibérations

11

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

5

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

26 délibérations - D - Taux des impôts directs locaux 2024 - Réservation de lots lotissement - D - Avenant prolongation mission SPS - D - Suspension d'un loyer pour durée indéterminée - D - Création poste adjoint technique - D - Devis poche incendie - D - Subvention exceptionnelle voyage scolaire - D - Création poste adjoint technique 2eme classe service périscolaire - D - Lignes directrices de gestion RH - D - Mise à disposition local association chasseur - D - Proposition achat maison 5 les champs de roz - D - Cession délaissé de voirie - D - Validation des ratios promus promouvables - D - MAM Avenant 1 maîtrise d'oeuvre - D - Création poste adjoint technique 2eme classe service technique - D - Réservation de lots - D - Fermeture d'une classe à l'école - D - Compte de gestion 2023 - D - Budget primitif - budget annexe Lotissement Quartier du Vieux-Chêne - D - Vote des taux de fiscalité directe locale

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Délibérations (26)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2024

D — Taux des impôts directs locaux 2024

2024

D — Subvention exceptionnelle voyage scolaire

2024

D — Compte de gestion 2023

2024

D — Budget primitif - budget annexe Lotissement Quartier du Vieux-Chêne

2024

D — Vote des taux de fiscalité directe locale

2024

D — Prêt complémentaire pour la finition des travaux à l'espace intergénérationnel

2024

D — Compte administratif - budget principal

2024

D — Compte administratif - budget annexe Lotissement Quartier du Vieux-Chêne

2024

D — Budget primitif de la commune 2024

2024

D — Compte de gestion 2023 du budget annexe

2024

D — Affectation du résultat

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2024

D — Suspension d'un loyer pour durée indéterminée

2024

D — Mise à disposition local association chasseur

2024

D — Proposition achat maison 5 les champs de roz

2024

D — Cession délaissé de voirie

2024

D — Réservation de lots

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2024

D — Création poste adjoint technique

2024

D — Création poste adjoint technique 2eme classe service périscolaire

2024

D — Lignes directrices de gestion RH

2024

D — Validation des ratios promus promouvables

2024

D — Création poste adjoint technique 2eme classe service technique

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Réservation de lots lotissement

2024

D — Avenant prolongation mission SPS

2024

D — MAM Avenant 1 maîtrise d'oeuvre

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

D — Devis poche incendie

🎓 Éducation 1 délibération
2024

D — Fermeture d'une classe à l'école

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