CM

11 avril 2024

Roz-sur-Couesnon 11 délibérations

11

délibérations

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Autres decisions

2

Environnement

2

Finances & Budget

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Délibérations (11)

Autres decisions 5 délibérations
2024

D — Désignation de la communauté de communes pour réalisation carte locale projectif recul trait de côte

2024

D — Lancement marché fournitures repas

2024

D — Modification temps de travail d'un agent

2024

D — Devis pour implantation de 2 mâts solaires Roche-Blanche

2024

D — Réservation de lots

Environnement 2 délibérations
2024

D — Devis pour les travaux d'eau potable impasse de la Margasse

2024

D — Devis extension réseau télécom et éclairage public impasse de la Margasse

Finances & Budget 2 délibérations
2024

D — Dépots dossier subvention MAM

2024

D — subvention aux associations

Ressources humaines 1 délibération
2024

D — Approbation modification statutaire communauté de communes

Numérique 1 délibération
2024

D — Devis pour modernisations installations internet et téléphoniques sur les bâtiments communaux

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