12 novembre 2025
16
délibérations
8
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Fixation de la contre — valeur 2026 de la redevance de performance "Assainissement collectif"
Fixation de la contre — valeur 2026 de la redevance de performance "Assainissement collectif"
APEL École Sainte — Anne - Subvention arbre de Noël 2025
OGEC École Sainte — Anne - Subvention pour séjour pédagogique 2026
Collège Saint — Julien de Malestroit - Subvention pour sorties et séjours linguistiques 2025
Prise en charge au titre du FEE - LUCA Jean
Participation aux frais de restauration scolaire denfant scolarisé en classe ULIS
Admission en créances éteintes
ONF — Inscription coupes de bois 2026
ONF — Inscription coupes de bois 2026
ONF — Inscription coupes de bois 2026
Morbihan Énergies — Approbation modification des statuts
Rapport activité 2024 Eau du Morbihan
Rapport activité 2024 Morbihan Énergies
Programme travaux voirie 2025 — Avenant n°2
Adhésion à la convention de participation Santé et Prévoyance du CDG 56
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