Conseil municipal du 2025-04-09

Ruffiac 9 avril 2025 21 délibérations
Document source

21

délibérations

20

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Dispositif "Bien vivre en Bretagne 2023-2025" - Engagements de la collectivité - Annule et remplace pour erreur matériel - Prise en charge au titre du FEE - GUILLOTIN Nadine - Annule et remplace pour erreur matérielle - BP 2025 - Budget annexe - Lotissement "Les Jardins du Séquoia" - Annule et remplace pour erreur matérielle - BP 2025 - Budget annexe - Assainissement - Annule et remplace pour erreur matérielle - BP 2025 - Budget principal - Annule et remplace pour erreur matérielle - Subventions 2025 aux associations sportives, caritatives et culturelles - Annule et remplace pour erreur matérielle - Taux 2025 de fiscalité directe locale - Annule et remplace pour erreur matérielle - Affectation du résultat 2024 - Budget annexe - Assainissement - Annule et remplace pour erreur matérielle - Affectation du résultat 2024 - Budget principal - Annule et remplace pour erreur matérielle - CFU 2024 - Budget annexe - Lotissement "Impasse des Érables" - Annule et remplace pour erreur matérielle - CFU 2024 - Budget annexe - Lotissement "Les Jardins du Séquoia" - Annule et remplace pour erreur matérielle - BP 2025 - Budget annexe - Lotissement "Impasse des Érables" - Annule et remplace pour erreur matérielle - CFU 2024 - Budget principal - Annule et remplace pour erreur matérielle - CFU 2024 - Budget annexe - Assainissement - Annule et remplace pour erreur matérielle - Dispositif "Bien vivre en Bretagne 2023-2025" - Engagements de la collectivité - Prise en charge au titre du FEE - GUILLOTIN Nadine - Réhabilitation énergétique logements communaux - Attribution du marché de travaux - Subventions 2025 aux associations sportives, caritatives et culturelles - Taux 2025 de fiscalité directe locale - Affectation du résultat 2024 - Budget annexe - Assainissement

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 20 délibérations
20250301

CFU 2024 — Budget principal - Annule et remplace pour erreur matérielle

20250302

CFU 2024 — Budget annexe - Assainissement - Annule et remplace pour erreur matérielle

20250303

CFU 2024 — Budget annexe - Lotissement "Les Jardins du Séquoia" - Annule et remplace pour erreur matérielle

20250304

CFU 2024 — Budget annexe - Lotissement "Impasse des Érables" - Annule et remplace pour erreur matérielle

20250305

Affectation du résultat 2024 — Budget principal - Annule et remplace pour erreur matérielle

20250305

Affectation du résultat 2024 — Budget principal

20250306

Affectation du résultat 2024 — Budget annexe - Assainissement - Annule et remplace pour erreur matérielle

20250306

Affectation du résultat 2024 — Budget annexe - Assainissement

20250307

Taux 2025 de fiscalité directe locale — Annule et remplace pour erreur matérielle

20250307

Taux 2025 de fiscalité directe locale

20250308

Subventions 2025 aux associations sportives, caritatives et culturelles - Annule et remplace pour erreur matérielle

20250308

Subventions 2025 aux associations sportives, caritatives et culturelles

20250309

BP 2025 — Budget principal - Annule et remplace pour erreur matérielle

20250310

BP 2025 — Budget annexe - Assainissement - Annule et remplace pour erreur matérielle

20250311

BP 2025 — Budget annexe - Lotissement "Les Jardins du Séquoia" - Annule et remplace pour erreur matérielle

20250312

BP 2025 — Budget annexe - Lotissement "Impasse des Érables" - Annule et remplace pour erreur matérielle

20250313

Dispositif "Bien vivre en Bretagne 2023 — 2025" - Engagements de la collectivité - Annule et remplace pour erreur matérielle

20250313

Dispositif "Bien vivre en Bretagne 2023 — 2025" - Engagements de la collectivité

20250315

Prise en charge au titre du FEE — GUILLOTIN Nadine - Annule et remplace pour erreur matérielle

20250315

Prise en charge au titre du FEE — GUILLOTIN Nadine

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20250314

Réhabilitation énergétique logements communaux - Attribution du marché de travaux

WEB megalis:2025:20651:2025-04-09
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