CM

9 avril 2025

Ruffiac 21 délibérations

21

délibérations

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Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

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Délibérations (21)

Finances & Budget 20 délibérations

CFU 2024 — Budget principal - Annule et remplace pour erreur matérielle

CFU 2024 — Budget annexe - Assainissement - Annule et remplace pour erreur matérielle

CFU 2024 — Budget annexe - Lotissement "Les Jardins du Séquoia" - Annule et remplace pour erreur matérielle

CFU 2024 — Budget annexe - Lotissement "Impasse des Érables" - Annule et remplace pour erreur matérielle

Affectation du résultat 2024 — Budget principal - Annule et remplace pour erreur matérielle

Affectation du résultat 2024 — Budget principal

Affectation du résultat 2024 — Budget annexe - Assainissement - Annule et remplace pour erreur matérielle

Affectation du résultat 2024 — Budget annexe - Assainissement

Taux 2025 de fiscalité directe locale — Annule et remplace pour erreur matérielle

Taux 2025 de fiscalité directe locale

Subventions 2025 aux associations sportives, caritatives et culturelles - Annule et remplace pour erreur matérielle

Subventions 2025 aux associations sportives, caritatives et culturelles

BP 2025 — Budget principal - Annule et remplace pour erreur matérielle

BP 2025 — Budget annexe - Assainissement - Annule et remplace pour erreur matérielle

BP 2025 — Budget annexe - Lotissement "Les Jardins du Séquoia" - Annule et remplace pour erreur matérielle

BP 2025 — Budget annexe - Lotissement "Impasse des Érables" - Annule et remplace pour erreur matérielle

Dispositif "Bien vivre en Bretagne 2023 — 2025" - Engagements de la collectivité - Annule et remplace pour erreur matérielle

Dispositif "Bien vivre en Bretagne 2023 — 2025" - Engagements de la collectivité

Prise en charge au titre du FEE — GUILLOTIN Nadine - Annule et remplace pour erreur matérielle

Prise en charge au titre du FEE — GUILLOTIN Nadine

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Réhabilitation énergétique logements communaux - Attribution du marché de travaux

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