14 mai 2024

Avenant 2024/2025 — Convention de Reversement de Participation Financiere Versee aux Eleves Scolarises A l'Ecole Ste-Anne

Convention Aep Diwan Gwenrann — Avenant pour lAnnee Scolaire 2024 / 2025

Convention de Mise A Disposition de L'ocaux Ogec Ste Anne - Avenant 2024 pour les Frais de l'Annee Scolaire 2023/2024

Convention de Partenariat entre la Commune de St-Lyphard et C'ap Atlantique la Baule Guerande Agglo, Realisation d'Analyses Rapides de la Qualite des Eaux de Baignades - S'aison 2024

Convention de Partenariat Finanicer pour la Prise en Charge du C'out D'elHebergement de Gendarmes Mobiles Pendant l'Ete 2024 au C'amping de L'eveno

Convention pour lInstallation et la Maintenance d'Un Systeme de Telereleve des Compteurs d'Eau (concentrateur) avec la Sepig Eau 2024/2031

Convention pour lInstallation et la Maintenance d'Un Systeme de Telereve Sepig Eau 2024/2031

Grille Tarifaire de lEspace Culturel et Conventions de Partenariat

Convention de Partenariat pour l'Accueil de Spectacles dans le C'adre du D'ispositif Avis de Tournees avec Spectacle Vivant en Bretagne

Convention de Partenariat pour l'Accueil du Spectacle " le Piano du L'ac" les 25 et 26 J'uin 2024

Tarification du Restaurant Scolaire — Annee Scolaire 2024 / 2025

Tarifications des Services Periscolaires - Annee Scolaire 2024/2025

Frais de Fonctionnement Ecole Publique les Roselieres Annee Scolaire 2024/2025

Fournitures Scolaires Annee Scolaire 2024/2025

Montant des Subventions Scolaires des Ecoles et des Colleges Annee Scolaire 2024/2025

Tarifs des Camps dEte 2024

Demande de Subvention Aupres de C'ap Atlantique - Fonds de C'oncours 2024 - S'ite Acacias

Demande de Fonds de C'oncours Exceptionnel C'ap Atlantique la Guerande Agglo Annee 2024 - Chauffage Ecole les Roselieres

Autorisation Programme — Construction d'Un Terrain de Football Synthetique avec Piste dAthletisme Scolaire Attenante

D'esaffectation Suivie du D'eclassement du D'omaine Public de la Parcelle Zc 244 S'ituee 2 Rue des Acacias Puis Cession de C'ette Parcelle

Cession de la Parcelle Cadastree Zn 157 "les C'ourladais"

Retrocession des Voiries, des Accessoires et des Eclairages Publics du Lotissement "les Jardins de Tremelu 2 "

Classement de la Parcelle Cadastree Ze 320 Allee du Parc des Landes dans le Domaine Public Communal

Utilisation et Attribution Vehicules de Service et de Fonction - Annee 2024

Modification du Tableau des Effectifs et des Emplois