24 juin 2025
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
9
délibérations
5
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Grille Tarifaire de lEspace Culturel et Conventions de Partenariats
Tarifs et modalités de recouvrement de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2026
Demande de Subvention Aupres de C'apatlantique - Fonds de C'oncours 2025 - Rue de la Briere
Subventions Exercice 2025
Convention de Reversement de Participation Financiere Versee A l'Ogec Ste Anne de St Lyphard 2025-2030
Cession de Parcelles N'aturelles au C'en des Pays de la Loire
Mise en Place d'Une Obligation Reelle Environnementale (ore) avec le Conservatoire des Espaces Naturels des Pays de la Loire (cen)
Revision du Scot ; Bilan de la Concertation - Avis sur lArret du Projet du Scot
Fixation du Nombre et de la Repartition des Sieges du Conseil Communautaire de la Communaute dAgglomeration Capatlantique la Baule Guerande Agglo dans le Cadre d'Un Accord Local
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