CM

25 juin 2025

Sai 21 délibérations

21

délibérations

6

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

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Délibérations (21)

Finances & Budget 6 délibérations
2025

Validation de Devis

2025

Demande de subvention

2025

Demande de secours en argent

2025

Lutte contre les espèces exotiques envahissantes : Le Frelon Asiatique

2025

Convention participation au fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22 pour les exercices 2025 et 2026

2025

Demande de subvention à lAgence de l'eau Loire Bretagne pour le projet de modification des ZMEL de Saint Armel dans le cadre de

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2025

Avenant au Marche de Travaux Amenagement du Lotissement Lot1 Voirie

2025

Adhesion au Groupement de Commande Marche Gaz et Propane

2025

Vote des Taux Tam pour 2026

2025

Droit de préemption urbain vente groupement forestier / Brassart

2025

Droit de préemption urbain vente Noé/Benoit

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

Revision des Loyers

2025

Incident Technique A la Salle Olympe

2025

Vente de la parcelle 16 du lotissement Coz Pors

2025

Révision des loyers des logements communaux

Autres decisions 3 délibérations
2025

Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de leff armor communauté dans le cadre d'un accord local

2025

Rapport d'activité Leff Armor Communauté

2025

Validation de laccord local relatif à la composition du conseil communautaire de Golfe du Morbihan Vannes agglomération à lissue des élect

Environnement 1 délibération
2025

Ventes des Lots et Depots de Pieces

Transport & Mobilité 1 délibération
2025

Création du nombre dautorisation de stationnement taxi

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Mise à jour du règlement du temps périscolaire de l'école Gustave Siné

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