Conseil municipal du 2025-06-25

Sai 25 juin 2025 21 délibérations
Document source

21

délibérations

6

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

21 délibérations - VALIDATION DE DEVIS - VENTES DES LOTS ET DEPOTS DE PIECES - REVISION DES LOYERS - INCIDENT TECHNIQUE A LA SALLE OLYMPE - AVENANT AU MARCHE DE TRAVAUX AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT LOT1 VOIRIE - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE MARCHE GAZ ET PROPANE - VOTE DES TAUX TAM POUR 2026 - demande de subvention - demande de secours en argent - Vente de la parcelle 16 du lotissement Coz Pors - Droit de préemption urbain vente groupement forestier / Brassart - Droit de préemption urbain vente Noé/Benoit - Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de leff armor communauté dans le cadre d'un - lutte contre les espèces exotiques envahissantes : Le Frelon Asiatique - Rapport d'activité Leff Armor Communauté - convention participation au fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22 pour les exercices 2025 et 2026 - Révision des loyers des logements communaux - 2025-029 - Demande de subvention à lAgence de leau Loire Bretagne pour le projet de modification des ZMEL de Saint Armel - 2025-032 - Création du nombre d'autorisation de stationnement taxi - 2025-031 - Mise à jour du règlement du temps périscolaire de lécole Gustave Siné

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025

VALIDATION DE DEVIS

2025

demande de subvention

2025

demande de secours en argent

2025

lutte contre les espèces exotiques envahissantes : Le Frelon Asiatique

2025

convention participation au fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22 pour les exercices 2025 et 2026

2025

2025 — 029 - Demande de subvention à lAgence de leau Loire Bretagne pour le projet de modification des ZMEL de Saint Armel dans le cadre de

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2025

AVENANT AU MARCHE DE TRAVAUX AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT LOT1 VOIRIE

2025

ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE MARCHE GAZ ET PROPANE

2025

VOTE DES TAUX TAM POUR 2026

2025

Droit de préemption urbain vente groupement forestier / Brassart

2025

Droit de préemption urbain vente Noé/Benoit

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

REVISION DES LOYERS

2025

INCIDENT TECHNIQUE A LA SALLE OLYMPE

2025

Vente de la parcelle 16 du lotissement Coz Pors

2025

Révision des loyers des logements communaux

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de leff armor communauté dans le cadre d'un accord local

2025

Rapport d'activité Leff Armor Communauté

2025

2025 — 030 - Validation de laccord local relatif à la composition du conseil communautaire de Golfe du Morbihan Vannes agglomération à lissue des élect

🌱 Environnement 1 délibération
2025

VENTES DES LOTS ET DEPOTS DE PIECES

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2025

2025 — 032 - Création du nombre d'autorisation de stationnement taxi

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

2025 — 031 - Mise à jour du règlement du temps périscolaire de lécole Gustave Siné

WEB megalis:2025:23335:2025-06-25
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