Conseil municipal du 2025-12-16
25
délibérations
7
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
5
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (25)
TARIFS COMMUNAUX 2026
AUTORISATION D'ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2026
ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2025 — MONTANT DEFINITIF
GARANTIE D'EMPRUNT ATLANTIQUE HABITATION : CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS SOCIAUX RUE DE LA COTE D'AMOUR ST LYPHARD ?OPERATION LE CLOS DES ROSELIERES
GARANTIE D'EMPRUNT ATLANTIQUE HABITATION : CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS SOCIAUX RUE DE LA COTE D'AMOUR ST LYPHARD ?OPERATION LE CLOS DES ROSELIERES - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°D202512078 pou
SOLLICITATION DE LA SUBVENTION — FONDS DE CONCOURS 2026 CAP ATLANTIQUE LA BAULE - GUERANDE AGGLO
SOLLICITATION SUBVENTION DETR OU DSIL 2026 - MISE EN ACCESSIBILITE ERP "MAISON DU PERE FELIX"
CONSTITUTION DE SERVITUDE D'ACCES ET DE TREFONDS - PARCELLE COMMUNALE ZB 113 AU PROFIT DE LA PARCELLE YB 248 KEROLIVIER
CONTRAT DE MIXITE SOCIALE 2026-2028
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION MEDECINE DE PREVENTION CDG44
CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES — GESTION DES ARCHIVES MAIRIE
CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D'OUVRAGE - TRAVAUX DE VOIRIE ET D'EAUX PLUVIALES - RUE DES AUBEPINES
CONVENTION POUR LE TRANSPORT DES ELEVES DANS LE CADRE DE LA VOILE SCOLAIRE
RETROCESSION DE LA VOIRIE, DE SES ACCESSOIRES, ET DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DU LOTISSEMENT "LES JARDINS DE TREMELU 2 " ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE COMMUNAL
DESAFFECTATION SUIVIE DU DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET DE LA CESSION DE LA PARCELLE ZV776 - 7 RUE DE TREMELU
DESAFFECTATION SUIVIE DU DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET DE LA CESSION DE LA PARCELLE ZK 556 - RUE DE LA BRIERE
CONVENTION D'ACTION FONCIERE AVEC L'ETABLISSEMENT FONCIER PUBLIC DE LOIRE-ATLANTIQUE - RUE DES CHENES
APPROBATION DU CONTRAT D'OBLIGATIONS REELLES ENVIRONNEMENTALES AVEC LA COMMUNE DE SAINT-LYPHARD SUR LES TERRAINS COMMUNAUX DES COULINES ET DE L'ILE DU GRAND ARBRE
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DE L'EMPLOI
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE — CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DU RISQUE SANTE DES AGENTS
INDEMNITES DE STAGE
CREATION D'UNE COMMISSION COMMUNALE : ACCESSIBILITE ET DESIGNATION DE SES MEMBRES
CREATION D'UNE COMMISSION COMMUNALE : ACCESSIBILITE ET DESIGNATION DE SES MEMBRES - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°D2025 12 090 POUR ERREUR MATERIELLE
MOTION : SOUTIEN A LA TRIBUNE DES ELUS LOCAUX : SOUTENONS LA JEUNESSE
MISE A JOUR DU REGLEMENT DES SALLES COMMUNALES
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