17 décembre 2025

C'orrection Amortissement sur Excercie Anterieur

Validation devis signalétique

Subvention au Club de Pétanque de S'AINT-EVARZEC

Versement des indemnités

Exécution des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2026

Subvention au Club de Pétanque de S'AINT-EVARZEV

Subvention à Cap Rose

Tarifs municipaux 2026

12 DM 6 Commune

12 Effacement Dette A la Commune

12 DM 1 Eau

Tarif 2026 Location Salle Polyvalente

Tarif 2026 Location Salle Polyvalente

Tarifs Spectacles Lgo 2026

Tarifs Location Salle 2026

Tarifs Communaux Divers 2026

Admission en Non Valeur

Demande de S'ubv D'ETR DSIL Rue de Kervingleu

SNCF Reseau Convention Route de Toul Ar L'an

Dde de Sub DETR Renv Energ Groupe Scolaire

D — Lotissement de la Cheneviere Decision Modificative 2

Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique de la maison de l'enfance

Instauration d'une redevance pour l'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de gaz

Montant de la redevance doccupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

12 Choix Programme Voirie 2026

12 Devis Rayonnage et Casiers Salle

Tarif 2026 Concessions Cimetiere

Proposition Accompagnement Synthese Programmatique Amelioration de la Mairie et Construction D un Atelier Municipal Adac22

Video Protection - Avenant 1

Programme de Curage 2026

D — Rapport sur le Prix et la Qualite du Service de l'Assainissement C'ollectif du Syndicat Intercommunal des Eaux de L'andal Exercice 2024

D — Rapport sur le Prix et la Qualite du Service de l'Eau Potable du Syndicat des Eaux de Beaufort Exercice 2024

D — Extension de la Maison de S'ante - Marche de Maitrise d'Oeuvre

D — Lotissement de la Cheneviere Marche de Travaux de Terrassement Voirie Reseaux Assainissement et Telecom Avenant 1

D — Lotissement de la Cheneviere Marche de Travaux de Terrassement Voirie Reseaux Assainissement et Telecom Avenant 1

Rapport de la commission locale dévaluation des charges transférées

12 Avis sur Implant Eolien les Grds Clos

12 DEVIS DEMOLITION ANCIENNE ECOLE bis

12 Devis Demolition Ancienne Ecole

Modificatif Apporte A la Deliberation Confirmation du Caractere General de la Delelgation D Ester Consentie au Maire en Debut de Mandat

Devis Materiel Cuisine Salle Polyvalente

Designation Secretaire de Seance CM 11122025

Convention Pont de Perros

Renov Energetique Phase Pro

Ouverture Domminale des Commerces 2026 Bis

Ouverture Dominicale des Commerces

D — Approbation du Proces-Verbal de la Seance du Conseil Municipal en Date du 5 Novembre 2025 dont la Secretaire de Seance Etait Madame Delphine Colussi

D — D'ecisions du Maire Prise en Vertu de l'Article l.2122-22 du C'ode General des C'ollectivites Territoriales

Contrat dadhésion à lassurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de labsentéisme

12 Pcs Adhesion Effective

D — Pass Emploi Convention Chantier Insertion 2026

12 Vente Epareuse

12 Renouvellement Assurances Communales

D — Acte Administratif Echange avec la Commune de Saint-Broladre

Presentation du Rapport sur le Prix et la Qualite des Services D Eaux et D Assainissement Collectif et Non Collectif de Sbaa Annee 2024