Conseil municipal du 2025-12-17

CORRECTION AMORTISSEMENT SUR EXCERCIE ANTERIEUR

validation devis signalétique

Subvention au Club de Pétanque de SAINT-EVARZEC

Versement des indemnités

Exécution des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2026

Subvention au Club de Pétanque de SAINT-EVARZEV

Subvention à Cap Rose

Tarifs municipaux 2026

2025.12 DM 6 COMMUNE

2025.12 EFFACEMENT DETTE A LA COMMUNE

2025.12 DM 1 EAU

TARIF 2026 LOCATION SALLE POLYVALENTE

TARIF 2026 LOCATION SALLE POLYVALENTE

TARIFS SPECTACLES LGO 2026

TARIFS LOCATION SALLE 2026

TARIFS COMMUNAUX DIVERS 2026

ADMISSION EN NON VALEUR

DEMANDE DE SUBV DETR DSIL RUE DE KERVINGLEU

SNCF RESEAU CONVENTION ROUTE DE TOUL AR LAN

DDE DE SUB DETR RENV ENERG GROUPE SCOLAIRE

D — LOTISSEMENT DE LA CHENEVIERE DECISION MODIFICATIVE 2

Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique de la maison de l'enfance

Instauration d'une redevance pour l'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de gaz

Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

2025.12 CHOIX PROGRAMME VOIRIE 2026

2025.12 DEVIS RAYONNAGE ET CASIERS SALLE

TARIF 2026 CONCESSIONS CIMETIERE

PROPOSITION ACCOMPAGNEMENT SYNTHESE PROGRAMMATIQUE AMELIORATION DE LA MAIRIE ET CONSTRUCTION D UN ATELIER MUNICIPAL ADAC22

VIDEO PROTECTION - AVENANT 1

PROGRAMME DE CURAGE 2026

D — RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LANDAL EXERCICE 2024

D — RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L'EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE BEAUFORT EXERCICE 2024

D — EXTENSION DE LA MAISON DE SANTE - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE

D — LOTISSEMENT DE LA CHENEVIERE MARCHE DE TRAVAUX DE TERRASSEMENT VOIRIE RESEAUX ASSAINISSEMENT ET TELECOM AVENANT 1

D — LOTISSEMENT DE LA CHENEVIERE MARCHE DE TRAVAUX DE TERRASSEMENT VOIRIE RESEAUX ASSAINISSEMENT ET TELECOM AVENANT 1

Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées

2025.12 AVIS SUR IMPLANT EOLIEN LES GRDS CLOS

2025.12 DEVIS DEMOLITION ANCIENNE ECOLE bis

2025.12 DEVIS DEMOLITION ANCIENNE ECOLE

MODIFICATIF APPORTE A LA DELIBERATION CONFIRMATION DU CARACTERE GENERAL DE LA DELELGATION D ESTER CONSENTIE AU MAIRE EN DEBUT DE MANDAT

DEVIS MATERIEL CUISINE SALLE POLYVALENTE

DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE CM 11122025

CONVENTION PONT DE PERROS

RENOV ENERGETIQUE PHASE PRO

OUVERTURE DOMMINALE DES COMMERCES 2026 BIS

OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES

D — APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 5 NOVEMBRE 2025 DONT LA SECRETAIRE DE SEANCE ETAIT MADAME DELPHINE COLUSSI

D — DECISIONS DU MAIRE PRISE EN VERTU DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

Contrat d'adhésion à l'assurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de l'absentéisme

2025.12 PCS ADHESION EFFECTIVE

D — PASS EMPLOI CONVENTION CHANTIER INSERTION 2026

2025.12 VENTE EPAREUSE

2025.12 RENOUVELLEMENT ASSURANCES COMMUNALES

D — ACTE ADMINISTRATIF ECHANGE AVEC LA COMMUNE DE SAINT-BROLADRE

PRESENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES D EAUX ET D ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE SBAA ANNEE 2024