15 décembre 2025

Autorisation dengager, liquider, mandater des dépenses d'investissement

Demande de Subvention Conseil D'epartemental Amende de Police

Autorisation ouverture anticipée crédits investissement 2026- chapitre 21

D — Refacturation fluides de gaz au 13 rue n'ationale

D — Demande D'ETR poteaux incendie mottay c'alaudry d'ollon rue du stade

D — DM Budget assainissement

D — Décision modificative budget principal 2025

D — Mise en place de la c'arte achat

D — Versement de la subvention au CCAS

DM n°2 budget boulangerie

DM n°3 budget assainissement

DM n°4 budget principal

DM n°3 budget principal

Revision Tarif Cantine pour l Annee 2026

Financement Amenagement RD768 DETR

Remboursements Orange Recettes Exceptionnelles

Création et Dénomination D'un Budget Annexe Lotissement

Ouverture des Crédits D'investissement Avant le Vote du Budget 2026

Taux Horaire des Travaux en Régie - 2025

Intégration dans Lactif du Comptable Public de la Parcelle Ze 194

Réintégration dans Lactif du Comptable Public de la Parcelle Za 171

Budget Principal de la Ville Decision Modificative N°1

Budget Annexe de la ZAC de Pen Ar Choat Decision Modificative N°1

Autorisation de Depenses en Investissement Avant Ladoption du Budget Previsionnel 2026

Tarifs Communaux pour Lannee 2026

Fixation du Tarif du Sejour A la Montagne 2026

D Demande de subvention au titre du Fonds de Concours Santé pour la construction du Pôle Santé

D Sanitaires publics — devis pour la réalisation de travaux de maçonnerie

Tarifs Communaux

Tarif Cimetiere

Octroi Subventions Associations

Tarif Facturation Entretien Espces Verts Lagunes Chateau et Captages

Subvention D'iwan

Modification RIFSEEP

11 FONCTION PUBLIQUE — Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

12 FONCTION PUBLIQUE — Création d'un poste permanent de catégorie C (agent social principal de 2ème classe)

D — Renfort RH accroissement temporaire 2025 2026

Création d'un poste d'agent de maitrise à temps c'omplet

Mise à Jour du Tableau des Emplois — Suppressions et Créations D'emplois

Nature et Durée des Autorisations Spéciales Dabsence Asa

Mise à Jour du Protocole du Temps de Travail - Artt

Modifications des Modalités de Prise en Charge des Frais de Déplacements Profesionnels

Régime Indemnitaire Modification du RIFSEEP

Adhésion à la Convention de Participation Santé Souscrite par le Centre de Gestion 29 Contrat Groupe « Santé » - Mnt

Présentation du Rapport Social Unique 2024 Rsu 2024

D Ressources humaines — Protection Sociale Complémentaire - Risque Santé

Recensement de la population 2026 — Recrutement et rémunération des agents recenseurs

Auto Recrutement Agent Remplacant

Création poste adjoint technique entretien batiment

Validation devis porte

Convention territoriale globale

Convention d'utilisation de n'os s'alles communales par la commune de Saint-Martin-sur-Oust (annule et remplace l'acte 2025_10_09)

Convention d'utilisation de n'os s'alles communales par la commune de Saint-Martin-sur-Oust

Remboursement des frais suite au congrès des maires

Validation démontage cheminée

Convention manager de commerce OBC

Validation bon de commande ganivelles

Approbation du PV du 12.11.2025

Contrat Quadriannuel de Contrôle Périodique des Installations Socotec

Autorisation Douverture D'une Enquête Publique Préalable à Laliénation de Portions de Chemins et à Leurs Ventes

Approbation du Pv du 26 Novembre 2025

Réintégration dans Lactif du Comptable Public de Biens Vendus par le Domaine

Modification de la Convention constitutive du service commun administration mutualisée des systèmes dinformation

Attribution du marché étude de c'entralité et de dynamisation du c'entre bourg

Travaux et loyer bar

Acquisition de Gré à Gré de la Parcelle Ze 521 Navarou Kernevez

Amo Voirie — Aménagement de la Traversée du Bourg - B3i

Amo Voirie — Aménagement de la Rue de la Plage - B3i

Avenant Mo — Rénovation Énergétique de la Salle de Pentrez - Leila Henry

Mise A Jour du Tableau des Voies Communales

D'esaffectation et D'eclassement de la Parcelle Bp 85 Place aux Chevaux

ACQUISITION PARCELLE BL 231 ET PARTIES DES PARCELLES BL 51 et BL 52 RUE DALSACE

D Salle polyvalente — Avenant N° 2 dans le cadre de marché de la réhabilitation de la salle polyvalente

D Allée piétonne — autorisation pour lancement d'une consultation auprès des entreprises de TP

Attribution Mission Ct Btf

D — Convention c'ulturelle- association Entraide du L'inon

Convention de Mise à Disposition des Vestiaires et du Terrain de Foot pour la Pratique Sportive les Gas du Menez-Hom

Désaffectation et Déclassement D'une Portion de la Parcelle Ze 345 Jouxtant la Parcelle Ze 030

Désaffectation et Déclassement D'une Portion de la Parcelle Ze 345 Jouxtant la Parcelle Ze 031

Proposition Carte Zonage Energie Renouvelable

Validation devis rideaux métalliques bar

Effacement des Réseaux Basse Tension, Éclairage Public et Télécom - Rue des Mouettes - Sdef

Effacement des Réseaux Basse Tension, Éclairage Public et Télécom - Route des Falaises - Sdef

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 13 novembre 2025

Adoption du Proces Verbal du Conseil Municipal du 17 Novembre 2025

Création poste adjoint technique cantine garderie

Motion de Soutien à l'École Navale de Lanvéoc

Dissolution du CCAS

Approbation de la Convention Territoriale Globale CTG 2026 2030

D — Demande D'ETR c'iterne s'ouple incendie la bouhourdais

Convention Dadhésion à la Prestation Protection des Données du Centre de Gestion du Finistère Cdg29